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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023 12 11 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Télécommunications et internet,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2023-69 FINANCES – Attribution d’une subvention à l’association l’École du Chat Approuvé à l’unanimité
DL-2023-70 FINANCES – Subvention exceptionnelle/ESV FOOT Approuvé à l’unanimité
DL-2023-71 FINANCES – Subvention exceptionnelle/ESV Pétanque Approuvé à l’unanimité
DL-2023-72 FINANCES – Subvention exceptionnelle/AC !41 Approuvé à l’unanimité
DL-2023-73 FINANCES – Budget « Commune »/Décision modificative n°2 Approuvé à l’unanimité
DL-2023-74 FINANCES – Budget « Commune »/Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2023-75 VOIRIE ET RÉSEAUX – Rue de l’Ormeraye/Rétrocession de la voirie et des réseaux à la commune et à Agglopolys/TDLH Approuvé à l’unanimité
DL-2023-76 ENFANCE JEUNESSE – Convention d’objectifs et de financement « Pilotage du Projet de Territoire – Chargé de coopération CTG » Approuvé à l’unanimité
DL-2023-77 CULTURE – Ludothèque/Nouveau règlement intérieur Approuvé à l’unanimité
DL-2023-78 SÉCURITÉ PRÉVENTION – Extension du périmètre communes – Modification des statuts/Comité Syndicale de Vidéo Protection Approuvé à l’unanimité
DL-2023-79 PERSONNEL – Pôle Infrastructure et Conservation du Patrimoine/Création d’un poste d’Adjoint Technique Approuvé à l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 15 décembre 2023
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