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Déliberation - CM 2024 12 09 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 12 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Famille,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2024-86 FINANCES – Budget « Commune »/Décision modificative n°2 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-87 FINANCES – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-88 COMMUNICATION – Création d'un point numérique d'accueil des usagers et approbation du plan prévisionnel de financement Approuvé à l’unanimité
DL-2024-89 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Vente des terrains à bâtir situés rue de l’Ormeraye Approuvé à l’unanimité
DL-2024-90
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Aménagement du cœur de bourg/Lancement de la phase 3 et approbation du plan prévisionnel de financement
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-91 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Square de jeux de Francillon/Projet de création d’un Îlot fraicheur et plan prévisionnel de financement Approuvé à l’unanimité
DL-2024-92
COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ –Convention de partenariat pour la mise en place d’une offre d’assurance complémentaire Santé à destination des villebaronnais /MUTUALE
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-93 ENFANCE JEUNESSE – Convention de mise à disposition d’un équipement communal à l’association RESPIRE Approuvé à l’unanimité
DL-2024-94 ENFANCE JEUNESSE – Multi-accueil/Modification du règlement de fonctionnement Approuvé à l’unanimité
DL-2024-95 SPORTS – Construction d’un terrain de basket 3x3 et plan prévisionnel de financement Approuvé à l’unanimité
DL-2024-96 VIE DU TERRITOIRE – Convention de partenariat relative à l’organisation d’ateliers de cuisine Approuvé à l’unanimité
DL-2024-97 MANIFESTATIONS – Festillesime 41/Tarifs pour le spectacle « Lady Bird » le 6 avril 2025 Approuvé à l’unanimité 9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
DL-2024-98
PERSONNEL – Recensement de la population 2025/Création d’emplois d’agents recenseurs (annule et remplace la délibération n°DL-202482 du 14 octobre 2024) et détermination des tarifs de rémunération
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-99
PERSONNEL – Modification de l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) mis en place au 1er janvier 2019
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-100 PERSONNEL – Instauration du nouveau Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale Approuvé à l’unanimité
DL-2024-101 PERSONNEL – Pôle Enfance Jeunesse/Modification du temps de travail d'un agent Approuvé à l’unanimité
DL-2024-102 PERSONNEL – Création de poste liée à la promotion interne Approuvé à l’unanimité
DL-2024-103
PERSONNEL – Pôle Enfance Jeunesse/Rémunération des animateurs mineurs sur l’Accueil de Loisirs et la Salle des Jeunes dans le cadre de Contrats d’Engagement Éducatif - Complément à la délibération n°2023-03 du 30 janvier 2023
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-104 PERSONNEL – Adoption du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
DL-2024-105
INTERCOMMUNALITÉ – Compétences transférées/Convention pour la gestion, l'exploitation et l'entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines - Avenant aux conventions pour l’exercice 2024/AGGLOPOLYS
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-106
INTERCOMMUNALITÉ – Convention-type de mise à disposition de services ou partie de services techniques municipaux pour l’exercice de compétences communautaires – Avenant aux conventions pour l’exercice 2024/AGGLOPOLYS
Approuvé à
l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 10 décembre 2024