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Convocation - A Convocation Conseil Municipal Seance du 01.04.2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation Conseil Municipal Seance du 01.04.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Luynes, le 19/03/2025
GP/FA
i\tÿnes
Mairie de Luynes
CONVOCATION
as ae CONSEIL MUNICIPAL Tel : 02.47.55.35.55 Fax : 02.47.55.52.56
www.luynes.fr
mairie@luynes.fr
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales régissant les modalités de convocation du Conseil Municipal reprises à l’article 2 du
règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 15 décembre 2020, je vous prie de bien vouloir assister
à la séance qui aura lieu Le :
MARDI 1° AVRIL 2025 À 20H30
SALLE DES FÊTES DE LUYNES
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du Procès-verbal : Séance du 11 mars 2025
Information de Monsieur le Maire des décisions prises dans le cadre
de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
: Compte de Gestion 2024 - Budget ville
2° : Compte Administratif 2024 - Budget ville
3° : Bilan de la formation des élus du Conseil Municipal - Année 2024
4° : Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2024.
5° : Affectation du résultat de fonctionnement de l’année 2024.
6° : Fongibilité des crédits budgétaires, dans le cadre de l'application de la nomenclature
comptable M57.
7° : Budget Primitif 2025.
8° : Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025.
9° : Fonds de concours Tours Métropole Val de Loire.
10° : Subventions 2025 aux associations
11° : Subvention 2025 au budget du CCAS.
12° : Participation pour le contrat d’association École Sainte Geneviève - Année 2025.
13° : Approbation des transferts de charges 2025 entre la Commune et Tours Métropole Val de Loire
14° : Modification du règlement de fonctionnement de la Structure Multi-Accueil « Les P'tits
Loups >».
15° : Tarifs 2025 - Boutique éphémère.
16° : Adhésion de la Com de Saint Pi des C a 0 nt de commande d énergie ésion de ommune de Saint Pierre des Corps au groupeme e mande de __ NB : Ne pas oublier de ramener le dossier des Orientations Budgétaires 2025.
Vous trouverez ci-joint la note explicative de synthèse accompagnée de ses annexes.
D'autre part, un exemplaire papier du Compte Administratif 2024, du budget primitif 2025 (budget et
rapport de présentation), ainsi que le tableau des subventions vous seront portés à votre domicile.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Bertrand RITOURET
Diffusion :
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SERVICES MUNICIPAUX
Mme Renata MOREIRA ROCHA POUR PARTICIPATION
M. Bertrand RITOURET Mme Aurélie LERICHE
M. Alain SELLIER M. Antoine MAQUIN M. Gérard PERRIER Mme Odile RITOURET Mme Lyn FAIPOUX DGS
M. Eric VERHILLE M. Pascal NOYAU pi Earl
Mme Danièle HOUDU M. Yoann LAFAUX
M. Michel HIRTZ M. Mikaël TOST . —
Mme Sylviane FORTUN Mme Florence MÉTIVIER POUR RESERVATION + M. Gilles FERRAND M. Eric GUILMET PREPARATION DE LA SALLE Mme Dänielle PLOQUIN M. François BOUGAULT _ __| M. Däniel PERRICHOT M. Erick MORCHOISNE Administration Générale M. Jean-Marc CHATEAU M. Michel THUSSEAUD
M. Pascal ARRAGAIN
Mme Christine MENORET Mme Sophie BORÉ POUR INFORMATION
Mme Claire CARTIER
M. Olivier DOUSSET M. Alain PENOT
Mme Hélène ODENT Correspondant NR 37
Mr Vincent DUPRÉ
Cette liste correspond à l’ordre du tableau du Conseil Municipal tel que défini par l’article L.2121- 1 du CGCT.
Après Le Maire, prennent rang dans l’ordre du tableau, Les Adjoints puis Les Conseillers Municipaux
en fonction des suffrages obtenus et par la priorité d’âge.