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Convocation - A Convocation Conseil Municipal Seance du 10.12.2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation Conseil Municipal Seance du 10.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Luynes, le 27 novembre 2024 CL in\aÿnes m e CONVOCATION hs CONSEIL MUNICIPAL Place des Victoires 37230 LUYNES Tel : 02.47.55.35.55 Fax : 02.47.55.52.56 www.luynes.fr mairie@luynes.fr Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Conformément aux dispositions des articles L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales régissant les modalités de convocation du Conseil Municipal reprises à l’article 2 du règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 15 décembre 2020, je vous prie de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le : MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19H00* SALLE DES FÊTES DE LUYNES “RAPPEL : Ce Conseil Municipal est programmé à 19h00 en raison de la présence du Conseil Municipal Jeunes. Vous trouverez en pièce jointe La convocation qui a été adressée à chaque membre du CMJ. L'ordre du jour sera le suivant : Désignation d’un(e) secrétaire de séance. Approbation du Procès-verbal : Séance du 12 novembre 2024 Information de Monsieur le Maire des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 1° : Rapport d’activité 2023 de Tours Métropole Val de Loire. 2° : Tours Métropole Val de Loire : Rapport 2023 sur Le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement. 3° : Tours Métropole Val de Loire - Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers. 4° : Décision modificative n°2 - Exercice 2024 - Budget ville. 5° : Prise en charge des frais de déplacement d’un Adjoint au Maire. 6° : Tarifs publics 2025. 7° : Autorisation d'engagement et de paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025. 8° : Contribution financière pour Les enfants résidents hors commune, scolarisés à Luynes - Année 2024/2025. 9° : Groupement de commande pour la fourniture de papiers et de produits d’emballage - Adhésion de la commune au groupement. 10° : Modification du règlement intérieur du Pôle Enfance Jeunesse. 11° : Recensement de la population 2025 - Création de postes d’agents recenseurs et fixation des règles pour leur rémunération. 12° : Modification du tableau des effectifs. 13° : Convention de portage foncier avec l’Établissement Public Foncier Local (EPFL Val de Loire). Vous trouverez ci-joint La note explicative de synthèse accompagnée de ses annexes. Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’assurance de mes sentiments distingués. Le Maire, Bertrand RITOURET Diffusion : MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SERVICES MUNICIPAUX M. Bertrand RITOURET M. Alaïn SELLIER Mme Odile RITOURET M. Daniel PERRICHOT M. Jean-Marc CHATEAU M. Pascal ARRAGAIN Mme Christine MENORET Mme Sophie BORE Mme Renäta MOREIRA ROCHA Mme Aurélie LERICHE M. Antoine MAQUIN M. Eric VERHILLE Mme Lyn FAIPOUX DGS Mme Danièle HOUDU M. Pascal NOYAU L M. Michel HIRTZ M. Yoann LAFAUX POUR RESERVATION + Mme Sylviane FORTUN M. Mikaël TOST PREPARATION DE LA SALLE M. Gilles FERRAND Mme Florence MÉTIVIER | Mme Danielle PLOQUIN M. Eric GUILMET M. François BOUGAULT M. Erick MORCHOISNE M. Gérard PERRIER Administration Générale POUR PARTICIPATION POUR INFORMATION Mme Claire CARTIER M. Olivier DOUSSET Mme Hélène ODENT M. Alain PENOT Correspondant NR 37 Mr Vincent DUPRÉ Cette liste correspond à l’ordre du tableau du Conseil Municipal tel que défini par l’article L.2121- 1 du CGCT. Après le Maire, prennent rang dans l’ordre du tableau, Les Adjoints puis Les Conseillers Municipaux en fonction des suffrages obtenus et par la priorité d’âge.