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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 08 04 24
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Berry-Bouy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 08 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
DU
08 avril 2024
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal du 21 février
2024 et du 20 mars 2024,
3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte rendu
depuis le dernier conseil municipal,
4. Approbation du compte de gestion 2023 dressé par la trésorerie municipale de
Bourges
5. Vote du compte administratif 2023,
6. Affectation du résultat,
7. Vote des taux,
8. Vote du budget primitif de fonctionnement et d’investissement 2024,
9. Plan de financement dotation intercommunale de solidarité communautaire pour
l’éclairage public,
10. Retrait de la délibération D2024_02_11 mandatements des 25% des dépenses
d’investissements,
11. Convention d’aide au temps libre,
12. Cession de la parcelle de AK61,
13. Marché de maîtrise d’œuvre, création d’un réseau de chaleur sur géothermie
pour les bâtiments communaux,
Questions diverses :
• Point RH
• Point plan vélo
• Point Jardins Passion
• Information cession des logements France Loire