Ordre du Jour - Ordre du jour 09 12 24

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Ordre du Jour - Ordre du jour 09 12 24 Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Berry-Bouy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09 12 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, ORDRE DU JOUR Du 9 décembre 2024 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2024, 3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte rendu depuis le conseil municipal du 11 septembre 2024, 4. Approbation rapport CLECT du 27 septembre 2024 relatifs à l’actualisation de l’évaluation des charges de la compétence GEPU et au transfert de compétence ouvrages hydrauliques 5. Participation patronale prévoyance 6. Décision sur les assurances 7. Mise à jour du règlement de fonctionnement du centre multi accueil 8. Mise a jour du règlement intérieur des services de l’enfance 9. Décision sur le maintien de l’accueil de loisirs du mercredi 10. Décision modificative n°1 11. Autorisation de signer la Convention Territorial Globale (CTG) de la CAF du Cher avec les communes de l’agglomération de Bourges Plus sur la période 2025-2029 12. Délibération emprunt géothermie 13. Tarification cantine 14. Création d’un poste de vacataire 15. Délibération pour avis de vente de logement 16. Demande de subvention au titre de la DETR 2025 Questions diverses : • Point RH • Dates de manifestations de fin d’année