Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 24

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Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 24 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Berry-Bouy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 24)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement, ORDRE DU JOUR

DU

24 juin 2024

1. Désignation du secrétaire de séance,

2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal du 08 avril

2024,

3. Décision du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal - Compte rendu

depuis le conseil municipal du 8 avril 2024,

4. Délibération concernant les zones d’accélérations des énergies renouvelables

5. Devis pour la rénovation du liner de la piscine du moulin

6. Devis pour la mise en place du volet roulant de la piscine du moulin

7. Plan de financement dotation intercommunale de solidarité communautaire pour

la rénovation de la piscine du moulin,

8. Devis sorties accueil de loisirs été 2024

9. Devis bus sorties accueil de loisirs été 2024

10. Délibération procédure pour mandater un huissier pour recouvrement de

créances

11. Délibération pour avis de vente de logement (champs fleuris)

12. Délibération offres promotionnelles pour location des gîtes communaux et de la

salle d’animation

13. Création d’un poste de vacataire

14. Désignation d’un référent déontologue « élus »

Questions diverses :

• Point RH

• Point Jardins Passion

• Information cession des logements France Loire et Vignes de l’Aubray

• Information réunion publique sur le tri des déchets du 26 juin 2024

• Information élections législatives du 30 juin et 7 juillet 2024