Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2025 0744 BEAUPREAU reglementation circulation fou
Arrêté - 2024 0747 BEAUPREAU circulation alternee zi evre e
Arrêté - 2024 0846 BEAUPREAU circulation alternee zi evre e
Arrêté - 2024 98 PROXI BEAUPREAU autorisation debit boisson
Arrêté - 2024 0747 BEAUPREAU circulation alternee zi evre e
Arrêté - 2025 0234 BEAUPREAU ZI evre et loire circulation a
Arrêté - 2025 0318 BEAUPREAU circulation alternee zi evre e
Arrêté - 2024 0585 BEAUPREAU arrete fermeture circulation c
Arrêté - 2024 0271 BEAUPREAU reglementation circulation rue
Arrêté - 2024 0475 BEAUPREAU reglementation circulation rue
Arrêté - 2024 0800 BEAUPREAU reglementation circulation foulées coteaux de l evre 13 octobre
Document publié le Dimanche 13 octobre 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0800 BEAUPREAU reglementation circulation foulées coteaux de l evre 13 octobre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
7-2 LA Beaupreau er Mauges Arrêté BEM AT 2024 0800 Arrêté temporaire de circulation à l'occasion des Foulées des côteaux de l'Ëvre (BEAUPREAU) le dimanche 13 octobre 2024 Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges, VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8, R411-25,R 415-6, VU l'arrêté SG n°2020-12 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature, VU la demande en date du 02/10/2024 par laquelle ENTENTE DES MAUGES demeurant 4 rue du Haras Beaupréau 49600 Beaupréau-en-Mauges représentée par Monsieur Jean-Michel GOURDON demande l'autorisation pour occuper le domaine public : e Parc de Beaupréau (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + RUE DE DURFORT CIVRAC (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + à l'intersection de la RUE DES MAUGES (BEAUPREAU) et de la RUE DES ARTS ET METIERS (BEAUPREAU), + RUE DES ARTS ET METIERS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + RUE MOREAU (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + CHEMIN DE LA ROCHE BARATON (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + Passage près de LA GUELTIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + passage près de LA POLISSIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + direction LA FAILIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , e LA ROCHE BARATON (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , ° RUE DU HARAS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , e Stade la Promenade RUE DU HARAS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE ARTICLE 1 Le 13/10/2024, de 8h00 à 13h00, les prescriptions suivantes s'appliquent : Parc de Beaupréau (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) (DÉPART) e RUE DE DURFORT CIVRAC (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + à l'intersection de la RUE DES MAUGES (BEAUPREAU) et de la RUE DES ARTS ET METIERS (BEAUPREAU) e RUE DES ARTS ET METIERS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + RUE MOREAU (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + CHEMIN DE LA ROCHE BARATON + Passage près de LA GUELTIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + passage près de LA POLISSIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + direction LA FAILIERE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + LA ROCHE BARATON + _ RUE DU HARAS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) e_ Stade la Promenade RUE DU HARAS (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) ( ARRIVÉE }) + L'évènement motivant le présent arrêté aura lieu sur les voies sus-nommées ; e La circulation des véhicules est interdite de 9h00 à 13h00 ; La sécurité des épreuves sera assurée par 28 signaleurs en poste fixe disposés à des points statégiques du parcours. Chaque signaleur sera équipé de piquets mobiles de type K10 Leur présence sera assurée pendant toute la durée de l'épreuve. Il est interdit de s'échauffer en dehors des allées du parc prévues à cet effet. Yillo do Beaupréau-an-Mauges Z'ue Robert Schuman - CS1C063 Banupré. >; : 4922 BEAUPREAU EN MAUGES CEDEX Besipreni C2 41 7178 80/F 02 41 71 782 enMauges y iéenpronemagesir Fest Page 1 sur 2 ARTICLE 2 - SIGNALISATION La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ENTENTE DES MAUGES. ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur. Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 07/10/2024 Pour le Maire, Maire délégué de Beaupréau, commune déléguée de Beaupréau- en-Mauges Didier SAUVESTRE DIFFUSION: + _ ENTENTE DES MAUGES + PREFECTURE . HDV + Mairie Beaupréau ANNEXES: plan de la course Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent eu sur internet, à l'adresse wuwtelerecours f; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. D Ville de Beaupréau-on-Maugas Sn 2e Robot Schuman -C510063 s Beauoréau Beaupreau -enMauges Page 2 sur 2