unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 00 Ordre du Jour 29 juillet 2020

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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 00 Ordre du Jour 29 juillet 2020 Document publié le Mercredi 29 juillet 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 00 Ordre du Jour 29 juillet 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique, 1

O R D R E D U J O U R

Rapports

a. Compte-rendu des décisions

b. Affaires générales

1. Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Digne les Bains 2. Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Seyne les Alpes a. Finances

3. Vote du budget primitif 2020

4. Fiscalité 2020 : vote des taux d’imposition locale 2020

5. Exonération de la cotisation foncière des entreprises 2020 suite au ralentissement de l’activité lié à l’épidémie de COVID-19

6. Commission d’Appel d’Offre à caractère permanent : Désignation des membres

7. Commission de délégation de service public à caractère permanent : Création et désignation des membres

8. Procès-verbaux de fin de mise à disposition de bibliothèques

a. Ressources Humaines

9. Indemnité de fonction du président et des vice-présidents

10. Remboursement de frais de déplacements lies à l’exercice du mandat communautaire 11. Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires 12. Recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents

13. Création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement saisonnier d’activité 14. Création d’emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité 15. Accueils stagiaires

16. Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

17. Gratification des stagiaires BAFA et BAFD

18. Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’’urgence pour faire face à l’épidémie covid-19

19. Création d’un poste chargé de mission animateur living-lab

Annule et remplace la délibération du 9 octobre 2019

a. GEMAPI

20. Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au comité syndical du « Syndicat Mixte Asse Bléone » (SMAB)

21. Désignation des représentants de la communauté d’agglomération au comité syndical du Syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

22. Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Asse et ses affluents

23. Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Bléone et ses affluents

24. Désignation des Délégués de Provence Alpes Agglomération au Comité de Rivière Verdon

Conseil de Communauté

Provence Alpes Agglomération

Du 29 juillet 20202

25. Signature du deuxième contrat du Canal de Manosque

a. Eau et assainissement

26. Désignation des membres siégeant au conseil d‘exploitation des régies d’eau et assainissement 27. Compétences eau et assainissement : Désignation des délégués à l’agence départementale Ingénierie et Territoires (IT 04)

28. Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau d’Albion (SMAED)

29. Compétence eau et assainissement : demande de délégation de la compétence eau par la commune de le Vernet

30. Rapport d’activité 2019 du Service Public d’Assainissement Non Collectif 31. Demande de subventions auprès de l’Etat (DETR) et de l’Agence de l’Eau RMC pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eau et d’assainissement sur la commune des Mées

a. Aménagement de l’espace – transport mobilité

32. Délégation confiée à la Présidence sur le portage du GAL Pays dignois 2014-2020 33. Délégation confiée à la Présidence sur le portage du GAL Durance Provence 2014-2020 34. Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Pays dignois 35. Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Durance Provence 36. Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Grand Verdon 37. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM)

38. Désignation du représentant de Provence Alpes Agglomération au CRIGE 39. Reconduction de la subvention annuelle 2020 au CRIGE PACA et évolutions récentes

a. Développement économique – Tourisme

40. Election des délégués de la conférence d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

41. Désignation des délégués à l’office du tourisme Provence Alpes- Digne-les-Bains 42. Agence de Développement des Alpes de Haute Provence (AD04) : désignation de deux délégués 43. Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration de l’Association Initiative Alpes de Haute Provence

44. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la mission locale des Alpes de Haute Provence

45. Schéma des activités outdoor de Provence Alpes Agglomération :

Demande de subvention au titre du programme Espace Valléen Durance Provence Demande de subvention pour la réalisation d’un schéma des activités outdoor

a. Les thermes

46. Régie des Thermes de Digne les Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation des membres du conseil d’administration

a. Environnement

47. Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au SYDEVOM 48. Désignation des délégués et suppléants au Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel Régional du Verdon

49. Désignation des délégués et suppléants au Syndicat mixte des Monges 50. Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie (SDE)

51. Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets – année 20193

a. Culture

52. Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Gestion de l’Ecole Nationale et Départementale de Musique, d’Art Dramatique et de Danse « Olivier Messiaen»

53. Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental : Convention de financement 2020

a. Petite Enfance

54. Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de l’accueil collectif de mineurs de l’Escale

a. Aire des gens du voyage

55. Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Election des représentants au comité de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Solheilet et avenant à la convention de mutualisation.