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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour conseil communutaire du 17 fevrier 2021
Document publié le Mercredi 17 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour conseil communutaire du 17 fevrier 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
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O R D R E D U J O U R
Rapports
1. Modalités des séances de l’assemblée délibérante à distance par téléconférence en période d’état d’urgence sanitaire
a. Compte-rendu des décisions
a. Ressources Humaines
2. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine Musée Promenade
3. Contrat de projet contrat d’objectif territorial
4. Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance
5. Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Volonne 6. Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne les Bains 7. Subventions aux organisations syndicales 2021-2022
8. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
a. GEMAPI
9. Compétence GEMAPI : avenant n° 1 à la convention pour l’accompagnement du SMAVD à la prise en charge de cours d’eau orphelins
10. Compétence GEMAPI : convention de partenariat avec le SMAB pour la réalisation de diagnostics sur les bassins versants « orphelins » du territoire de PAA sur les communes de Les Mées, Château Arnoux, Peyruis, Ganagobie et Mallefougasse
11. Reconnaissance du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon en tant qu’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) 12. Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 - Avenant n°1 – Programme des actions 2021 a. Eau et assainissement
13. Adhésion à l’Agence départementale Ingénierie et Territoire 04 – (IT04) 14. Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2021) Volonne – Cœur de Village a. Aménagement de l’espace – transport mobilité
15. Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité - Année 2020 16. Signature de l’avenant au Contrat régional d’équilibre territorial (CRET) sur la clause de revoyure à mi-parcours, entre Provence Alpes Agglomération et la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
17. Signature de l’avenant n°5 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois 18. Signature de l’avenant n°5 de la Convention tripartite du GAL LEADER Durance Provence
19. Transports : Harmonisation des tarifs des abonnements des transports scolaires
a. Développement économique – Tourisme
20. Inscription des projets de Provence Alpes Agglomération au Plan de relance national 21. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à Transports BREMOND 22. Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence – Adhésion et désignation des représentants du Géoparc dans les réseaux national et international.
23. Espace Valléen 2021-2027 Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 17 février 2021 2
24. Appel à projet relatif au soutien à l’investissement des stations de montagne Candidature de Provence Alpes Agglomération et des stations de montagne de son territoire 25. Convention d’adhésion Petite Ville de Demain - Seyne-les-Alpes et Châteaux-Arnoux-Saint- Auban
a. Environnement
26. « 40 bâtiments performants » et « Travaux à gains rapides pour 400 Bâtiments » Conventions groupement de Commandes PAA et Communes Volontaires
27. Travaux d’amélioration des chaudières et circuits de chauffage des bâtiments de l’agglomération - Modification du plan de financement
a. Maison de Services au Public
28. Fonctionnement 2021 de la Maison de services au public de Seyne / Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental.
29. Fonctionnement 2021 de la Maison France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental.
a. Culture
30. IDBL : Remboursement total ou partiel des frais d’inscription aux cours adultes, adolescents et enfants pour l’année scolaire 2020-2021
a. Petite Enfance
31. Avance de subventions aux associations gestionnaires des crèches associatives
Politique de la ville
32. Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 - 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2021
Les Thermes
33. Travaux de couverture de l’escalier central des thermes et création d’une sortie de secours. Demande de subventions auprès de la DETR