unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour CA avril 2021

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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour CA avril 2021 Document publié le Mercredi 21 avril 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour CA avril 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Famille, 1

O R D R E D U J O U R

Rapports

a. Compte-rendu des décisions

a. Affaires générales

1 Approbation du projet de pacte de gouvernance

b. Finances

2. Approbation des comptes de gestion 2020 Budget principal et budgets annexes 3. Approbation des comptes administratifs et affectation des résultats 2020 4. Fiscalité 2021 - Vote des taux d’imposition locale 2021

5. Décision modificative n°1 - Budget annexe barrage de Vaulouve

6. Protocole d’accord transactionnel avec SNCF Réseau

a. Ressources Humaines

7. Création d’un poste d’agent exploitation eau et assainissement

8. Création d’un emploi temps non complet assistant enseignement artistique IDBL 9. Contrat de projet études déchets

10. Dons de jours de repos à un agent public

11. Subvention 2021 et convention d’objectifs et de moyens entre PAA et l’association « Amicale du Personnel Provence Alpes Agglomération »

a. GEMAPI

12. Etude hydromorphologique globale du Mardaric Lancement de l’étude et demande de subvention 13. Stratégie locale de protection contre les inondations sur le bassin versant de la Bléone Demande de prorogation pour la régularisation des systèmes d’endiguement de la ZAE Espace Bléone d’Aiglun et de la Javie

14. Convention de financement de poste de technicien GEMAPI du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon - Avenant n°2

15. Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE a. Eau et assainissement

16. Transfert des excédents et déficit - Eau et Assainissement

17. Avenant au contrat de délégation de service public de la station d’épuration de Digne-les-Bains 18. Demandes de subventions sur les travaux inscrits au contrat 2021-2023 avec l’Agence de l’Eau 19. Modification des règlements de service de l’eau potable et de l’assainissement collectif a. Aménagement de l’espace – transport mobilité

20. Cession des infrastructures NRA ZO de Couloubroux (commune de Seyne) au SMO PCA THD 21. Cession des infrastructures NRA ZO de Mallefougasse au SMO PCA THD a. Développement économique – Tourisme

22. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à SCI BULLES DE PROVENCE 23. Zone d’activités des Blâches Gombert – Acquisition de terrains et revente de ces parcelles 24. Gestion des Gîtes Retrouvance d’Auzet et de Barles – Adhésion à l’association des Gîtes de France 04, classement et labellisation, adoption des tarifs et des règlements intérieurs 25. Taxe de séjour – Modalités et tarification

26. UNESCO Géoparc de Haute Provence – tarification des Géotours

27. Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisitions foncières des terrains

Conseil de Communauté

Provence Alpes Agglomération

Du 21 avril 20212

d’assiette nécessaires à la réalisation du tour du lac

28. Fête de la randonnée 2021 Subvention Comité Départemental de la Randonnée des Alpes de Haute-Provence

29. Programme 2021 de maintenance des sentiers inscrits au P.D.I.P.R. : Demande de financement auprès du Conseil Départemental

a. Environnement

30. Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme SEQUOIA 31. Soutien à la création d’une Ressourcerie sur le Bassin Dignois par l’association l’Atelier Partagé 32. Mise à disposition de composteurs individuels aux particuliers du territoire de Provence Alpes Agglomération

33. Tarifs applicables aux usagers professionnels sur la déchèterie de Moustiers Sainte Marie 34. Candidature à l’Appel à Projets de l’Agence de l’eau : « Marathon de la biodiversité » a. Culture

35. Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental - Convention de financement 36. Fédération des Centres Musicaux Ruraux - Avenant au protocole d’accord 37. Résidence artistique dans le réseau des médiathèques.

38. Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance - Demande de subventions a. Petite Enfance

39. Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2021 de la Caisse d’Allocations Familiales

Thermes

40. Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS : Avenant n°1