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Déliberation - liste deliberations adoptees 120224 1
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees 120224 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Chasse-sur-Rhône,
Le 26 février 2024.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance 12 février 2024
RARE
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION
L FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 Adoptée
2 FINANCES Budget Primitif 2024 Adoptée
3 FINANCES Fixation taux d'imposition 2024 Adoptée
4 ASSOCIATIONS Avenant 1 à la convention avec le Centre Social - Adoptée
poste de direction
CONVENTION CHAPEAU - OPERATION DE Adobtée
REVITALISATION DU TERRITOIRE pour Vienne Condrieu P 5 URBANISME 2 . Agglomération et les communes de Vienne et
Chasse-sur-Rhône
6 URBANISME Nouvelle dénomination de rue - Lotissement le jardin Adoptée
des Ruches
7 EDUCATION Convention avec l'Etat - Projet « Notre école, faisons Adoptée
Ià ensemble » (école du Château)
8 ENVIRONNEMENT Plan de lutte contre les moustiques 2024 Adoptée
9 VOEU Vœu en soutien aux agriculteurs Adoptée
Acte rendu exécutoire par la publication par voie électronique en date du 26 février 2024.
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE -— Tél. 04 72 24 48 00