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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
Chasse-sur-Rhône, Le
16
février
2028.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
lors
de
la
séance
du
13
février
2023
KKAK
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
]
FINANCES
Reprise
anticipée
des
résultats
2022
Adoptée
2
FINANCES
Budget
Primitif
2023
Adoptée
3
FINANCES
Fixation
taux
d'imposition
2023
Adoptée
Demande
de
subvention
pour
une
étude
à
4
FINARES
AMO
paysagiste
- Château
AOPIRE
Demande
de
subvention
pour
étude
Adoptée
FINANCES
Assistance
à
Maitrise
d'Usage
- Château
6
ENFANCE
JEUNESSE
Convention
cadre
de
participation
aux
Adoptée
charges
de
fonctionnement
classe
ULIS
Acquisition
d'une
parcelle
de
terrain
-
7
FONCIER
emplacement
réservé
n°11
- aménagement
Adoptée
du
centre-ville
et
cheminement
piéton
8
FONCIER
Acquisition
de
voirie
- chemin
de
Morand
Adoptée
9
URBANISME
Engagement
d'une
procédure
de
DUP
Adoptée
rue
de
la
Paix
10
URBANISME
Suppression
de
servitude
- chemin
de
la
Adoptée
Moille
11
|
RESSOURCES
HUMAINES
Modification
du
tableau
des
emplois
—
Adobptée
épicerie
solidaire
P
12
|
RESSOURCES
HUMAINES
Convention
tarification
CDG
prestations
2
:
Adoptée
retraite
15
ENVIRONNEMENT
Plan
de
lutte
contre
les
moustiques
Adoptée
14
VŒŒEU
Alerte
sur les conséquences
du
projet
de
réforme
des
retraites
pour
les
collectivités
Adopté
territoriales
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
Au
17 février
2023.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-— Place
Jean
Jaurès
—- 38670
CHASSE-SUR-RHONE
— Tél.
04
72
24
48
00