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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
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Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil municipal du 23 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy-Voisins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil municipal du 23 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
ee
uine
Quincy-Voisins,
le
17
novembre
2023
Quincy
Vosins
VAPY
Voisins
Aux
membres
du
Conseil
municipal
Direction
Générale
Affaire
suivie
par
: Amalia
MARTINEZ
@
: dgs@quincy-voisins.com
Tel
: 01
60
04
53
35
Nos
réf : DL/AM/2023.10.764
Objet
: convocation
au
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira :
Le
jeudi
23
novembre
2023
à
19h00
En
mairie
—
salle
du
conseil
et
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance.
L'ordre
du
jour
comprendra
les
questions
suivantes :
I.
Approbation
des
comptes-rendus
des
Conseils
municipaux
du
9
juin
et
du
14
septembre
2023
Il.
Délibérations :
Finances 1.
Tarifs
des
cimetières
de
Quincy-Voisins
pour
les
différents
sites
funéraires
à
partir
du
1°'
janvier
2024
2.
Convention
avec
le Syndicat
Mixte
d'alimentation
en
eau
potable
« Thérouanne,
Marne
et
Morin
»
(SMAEP
TMM)
relative
au
versement
d’une
offre
de
concours
pour
la
réalisation
des
travaux
de
rénovation
des
conduites
d’eau
potable
rue
de
Meaux
à
Quincy-Voisins
3.
Décision
Modificative
n°
2023/2
— Ajustement
du
budget
2023
Affaires
générales
/ Ressources
humaines
4.
Attribution
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale
5.
Cimetières
—
Mise
à
jour
du
règlement
municipal
des
cimetières
communaux
et
des
espaces
cinéraires
Urbanisme 6.
Acquisition
de
la
parcelle
YR
16
pour
une
superficie
de
190
m2
—
rue
de
Moulignon
7.
Acquisition
de
la
parcelle
YR
17
pour
une
superficie
de
183
m2
&
de
la
parcelle
YR
14
pour
une
superficie
de
1007
m2
—
rue
de
Moulignon
8.
Acquisition
de
la
parcelle
YR
18
pour
une
superficie
de
27
m2
-— rue
de
Moulignon
9.
Acquisition
de
la
parcelle
YR
19
pour
une
superficie
de
61
m2
—
rue
de
Moulignon
Mairie
de
Quincy-Voisins
—
7,
avenue
de
la
République
77860
QUINCY-VOISINS
Tel
: 01
60
04
11
21
— Site
internet
: www.quincy-voisins.com PE É
uincy
pr
Voisins
PA
10. 11. 12. 13. 14.
Acquisition
de
la
parcelle
YR
20
pour
une
superficie
de
83
m2,
de
la
parcelle
YR
15
pour
une
superficie
de
150
m2
&
de
la
parcelle
YR
13
pour
une
superficie
de
75
m2
—
rue
de
Moulignon Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
AK
numéros
1629,
1632
et
1633
Acquisition
de
la
parcelle
YS
61
—
lieudit
«
Courcelles
»
Rétrocession
de
la voirie,
des
réseaux,
des
équipements
communs
et de
l'éclairage
public
du
lotissement
«
Résidence
la
Fontaine
»
- rue
Elsa
Triolet
Lancement
d’une
procédure
de
concession
de
services
portant
sur
la
mise
à
disposition,
l'installation,
l'entretien
et
la
maintenance
de
mobilier
urbain
Informations
:
15. 18.
Eau
potable
: Rapports
annuels
du
délégataire
de
service
public
d'eau
potable
—
année
2022 . AsSainissement
collectif
—
Rapports
annuels
du
délégataire
de
service
public
d'assainissement
—
année
2022
. AsSainissement
non
collectif
-
Rapports
annuels
du
délégataire
de
service
public
d'assainissement
non
collectif
- année
2022
Assainissement
collectif
—
Rapports
annuels
du
délégataire
de
service
public
de
l'assainissement
collectif
de
la
station
d'épuration
—
année
2022
III. Questions
diverses
Vous
trouverez
ci-joint
:
Les
projets
de
délibération
Un
pouvoir
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
collègue
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Denis
LEMAIRE
Mairie
de
Quincy-Voisins
— 7,
avenue
de
la
République
77860
QUINCY-VOISINS
Tel
: 01
60
04
11
21
— Site
internet
: www.quincy-voisins.com