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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy-Voisins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LE = r
uincy
Quincy-Voisins,
le
8
décembre
2023
OiSinS
PA
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le :
Jeudi
14
décembre
à
19h00
En
mairie
—
salle
du
conseil
L'ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants
:
DH
Règlement
intérieur
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
Création
de
postes
Création
de
quatre
postes
d’adjoint
d'animation
à
temps
complet
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
à
temps
non
complet
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Mandatement
au
Centre
Départemental
d
Gestion
de
Seine-et-Marne
pour
la
mise
en
concurrence
d’un
marché
d'assurance
des
risques
statutaires
7.
Indemnisation
des
agents
municipaux
sur
le
fondement
de
la
protection
9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17; 18. 19.
Informations
:
20.
fonctionnelle Adhésion
à
la
convention
unique
annuelle
2024
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-
et-Marne Décision
Modificative
n°
2023/3
— Ajustement
du
budget
2023
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2024
Acompte
de
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Acompte
de
subvention
à
la
Caisse
des
Ecoles
Adoption
du
Procès-Verbal
de
transfert
des
biens
immobiliers
à
la
commune
de
Quincy-Voisins
Signature
de
la
convention
de
remboursement
des
frais
engagés
par
la
Communauté
d'Agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
et
la
commune
de
Quincy-Voisins Tarifs
municipaux
- Revalorisation
des
tarifs
des
salles
municipales
Complément
de
tarifs
pour
les
loyers
des
logements
communaux
Transfert
des
réseaux
assainissement
(eaux
usées
et
eaux
pluviales)
du
lotissement
«Carnot»
au
Syndicat
Intercommunal
d'Assainissement
de
«
Quincy/Condé/Mareuil
»
Demande
«
toute
subvention
ETAT
en
2024
»
—
Rénovation
thermique
de
l'école
élémentaire
Prévert
Demande
«
toute
subvention
ETAT
en
2024
»
—
Aménagement
paysager
et
création
d’une
liaison
douce
entre
la
place
de
la
mairie
et
le
château
Rapport
Social
Unique
(RSU)
Le
Maire
Denis
LEMAIRE
Mairie
de
Quincy-Voisins
— 7,
avenue
de
la
République
77860
QUINCY-VOISINS
Tel
: 01
60
04
11
21
—
Site
internet
: www.quincy-voisins.com