Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil municipal du 23 11 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre
Ordre du Jour - 0 ordre du jour 26 septembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024
Compte-Rendu - CR du Conseil Municpal du 26 septembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 12 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 11 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy-Voisins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
LA
Æ
=
guincy
Quincy-Voisins,
le
19
septembre
2024
p° Voisins
È OISInS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le:
Jeudi
26
septembre
2024
à
19h00
En
mairie
—
salle
du
conseil
L'ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants
:
Affaires
générales
/ Ressources
humaines
1.
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
à
temps
complet
2.
Adhésion
au
contrat-groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
proposé
par
le
CDG
77
3.
Réforme
de
l'attribution
des
logements
sociaux
—
Gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
sociaux
—
Signature
de
la
convention
bilatérale
avec
le
bailleur
Clésence
4.
Reconduction
du
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEDT)
- Plan
Mercredi
Finances 5.
Budget
2024
- Décision
Modificative
n°
2024-1
6.
Régularisation
d’écritures
d'opérations
d'ordre
non
budgétaires
—
autorisation
donnée
au
comptable
7.
Modification
du
tarif
de
restauration
scolaire
pour
l'établissement
ADSEA
Mardanson
8.
Admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
9.
Contrat
de
concession
pour
le
service
public
de
développement
et
d'exploitation
du
réseau
de
distribution
d'électricité
et
de
la
fourniture
d'énergie
électrique
aux
tarifs
règlementés
de
vente
—
avenant
n°
1
Urbanisme
/ Travaux
10. 11. 12.
Acquisition
de
parcelle
YS
38
—
Lieudit
Courcelles
Acquisition
de
parcelle
AK
547
- 3
rue
de
Meaux
Aménagement
de
voirie
et
réalisation
d'une
voie
verte
rue
de
Moulignon
—
Attribution
du
marché
de
travaux
À\
Le Maire
,
Mairie
de
Quincy-Voisins
—
7,
avenue
de
la
République
77860
QUINCY-VOISINS
Tel
: 01
60
04
11
21
— Site
internet
: www.quincy-voisins.com