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Procès Verbal - PV CM 2021 09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2021 09 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune
de
La
FREISSINOUSE
Département
des
Hautes
Alpes
XXE X
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
23
SEPTEMBRE
2021
À
8h45,
Salle
du
Conseil
Municipal,
les
conseillers
municipaux
se
sont
réunis
sur
la
convocation
écrite
du
Maire,
Gérald
CHENAVIER,
en
date
du
17
Septembre
2021.
Sont
présents:
Gérald
CHENAVIER
(Maire);
Hervé
COMBE
(1°
Adjoint);
Philippe
KELLER
(2ème
adjoint};
Marinette
PASQUALINI
(3%
Adjoint);
Loïc
BOIVIN
(4%
adjoint);
Jean-Claude
BAUDOIN,;
Audrey
IUSPA
;
Pascal
MORACCHINI;
Jean
BRIAM;
Gaëlle
JOURDAN
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Sont
absents
et
excusés:
Serge
FAVIER;
Bernard
GALLIANO;
David
ZAGHDOUDI
; Annie
BLONDEAU
; Gérard
FRIN
Pouvoir
: Serge
FAVIER
donne
pouvoir
à Jean-Claude
BAUDOIN
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
1.
Modification
du
montant
sollicité
—
Fonds
pour
la
transformation
numérique
des
collectivités
- Panneau
affichage
Divers
(Pour
être
traités,
les
sujets
divers
devront
être
transmis
au
secrétariat
1
jour
avant
la
date
du
Conseil
municipal
—
sauf
cas
No
d'urgence)
LES
REGLES
SANITAIRES
EN
VIGUEUR
CE
JOUR-LA
DEVRONT
S'APPLIQUER
La
séance
est
présidée
par
Monsieur
le
Maire,
Gérald
CHENAVIER.
Le
secrétaire
de
séance
est
Gaëlle
JOURDAN.
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
abordés
successivement.
1/
Modification
du
montant
sollicité
—
Fonds
pour
la transformation
numérique
des
collectivités
- Panneau
affichage
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
n°2021-039
du
2
juillet
2021,
dans
laquelle
il sollicitait
le
fonds
pour
la
transformation
numérique
des
collectivités
territoriales
à
hauteur
de
80%
du
montant
total
HT
(soit
9144
€)
pour
l'acquisition
d’un
panneau
d'affichage
extérieur
d'annonces
légales
et
de
communication,
avec
écran
tactile.
In
fine,
ce
projet
peut
être
financé
à
100%.
Aussi,
monsieur
le
Maire
propose
de
faire
appel
au
fonds
pour
la transformation
numérique
des
collectivités
territoriales
à
hauteur
de
100%
du
montant
du
devis,
ce
qui
correspond
à la somme
de
11
429
€.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
:
-
de
modifier
la décision
n°2021-039
-
de
solliciter
le
fonds
pour
la
transformation
numérique
des
collectivités
territoriales -
de
demander
une
subvention
de
100%
pour
ce
projet,
ce
qui
correspond
à11429€
-
D’affecter
la
somme
sollicitée
pour
l'acquisition
d’un
panneau
d’affichage
extérieur
d'annonces
légales
et
de
communication,
avec
écran
tactile.
Pour :
| 11
| Contre
:
| 0
Abstention
:
| 0
2/
Divers
Aucun
point
divers
ne
nécessite
de
délibération.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 9H30
Le
Maire,