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Conseil Municipal - 20251110 DGS Affichage CM
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20251110 DGS Affichage CM)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Justice et droit,
ÉLUMERQAT
mériadec
Le
Conseil
municipal
de
PLUMERGAT
se
réunira
Lundi
17
NOVEMBRE
2025
à
20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
/ Mairie
de
PLUMERGAT
ORDRE
DU
JOUR
:
À
20
heures
:Présentation
de
l'offre
de
la
SPL
AQTA
ENERGIES
relative
à
la
concession
pour
le
réseau
de
chaleur
biomasse
à
Plumergat,
par
Vincent
CANU,
Responsable
technique
à
la
Communauté
de
Communes
Auray
Quiberon
Terre
Atlantique
ORDRE
DU
JOUR :
Administration
générale
Examen
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
octobre
2025
Délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
municipal
au
Maire
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Morbihan
Énergies
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
: évaluation
du
transfert
de
charges
du
multi-accueil
"Ty
Ar
Vugale"
de
Landévant
FEN =
Finances
Salle
de
sport
: demande
de
subventions
Eclairage
terrain
d'entraînement
football
- pose
de
deux
luminaires
supplémentaires
Attribution
de
subvention
de
fonctionnement
Bilans
financiers
de
la
gestion
de
Mériadec
et
occupation
de
l'espace
Gilles
Servat-
® HN a un
exercice
2024
9.
Versement
d'une
aide
financière
pour
projet
humanitaire
10.
Décision
modificative
n°2025/1
Urbanisme
11.
Exclusion
temporaire
au
droit
de
préemption
urbain
pour
les
cessions
de
terrains
réalisées
par
le
concessionnaire
dans
le
périmètre
de
la tranche
2b
de
la
ZAC
les
Coteaux
des
Hermines
12.
Déclassement
d'une
emprise
de
domaine
public
communal
- lieudit
Bréarec
13.
Echange
foncier
avec
soulte
lieu-dit
Bréarec
Ressources
Humaines
14.
Modification
du
tableau
des
emplois
Informations
et
questions
diverses
Le
Maire,
Sandrine
DOREL
>