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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Delib CM 24 JUIN24)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
Liste des délibérations
Conseil municipal de PLUMERGAT
Ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote
2024/06/24/1
24 juin 2024
Procès-verbal de la séance du 03 juin 2024 Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation Prend acte
2024/06/24/3 Révision des tarifs municipaux 2024 Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/4 Refus d'admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/5 Médiathèque Porte Plum' : validation du règlement intérieur et des différentes chartes Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/6 Salle de conférence : validation du règlement intérieur pour la mise à disposition Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/7 Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d’une opération d’autoconsommation collective patrimoniale auprès d’ENEDIS Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/8 Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du service missions temporaires du centre de gestion du Morbihan Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/9 Autorisation de recrutement de personnel saisonnier suite à accroissement d'activités Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/10 Organisation du temps scolaire à l'école Arlequin bleu : maintien des horaires Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/11 Organisation du temps scolaire à l'école Xavier Grall : maintien des horaires Approuvée à l'unanimité
2024/06/24/12 Demande de subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique "Fonds Vert" Approuvée à l'unanimité