Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil CM OdJ 5 MAI25
Déliberation - Conseil Delib CM 6 MAI24
Déliberation - Conseil Delib CM MARS25
Déliberation - Conseil Delib CM 24 JUIN24
Déliberation - Conseil Delib CM 17 MARS25
Déliberation - Conseil Delib CM 23 JUIN25
Déliberation - Conseil CM 16 DEC24 Deliberations
Procès Verbal - Conseil CM 16 SEPT PV
Déliberation - Conseil CM 4 NOV Deliberations
Procès Verbal - Conseil CM 4 NOV 24 PV
Déliberation - Conseil CM Delib 5 MAI25
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil CM Delib 5 MAI25)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Justice et droit,
Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote
2025/05/1 05 mai 2025 Examen du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025 Approuvée à l'unanimité
2025/05/2 05 mai 2025 Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire Prend acte
2025/05/3 05 mai 2025
Projet de conventions du Souvenir Français, relatives à la préservation des sépultures
et à la géolocalisation des tombes des "Morts pour la France" Approuvée à l'unanimité
2025/05/4 05 mai 2025 Constitution du jury d'assises 2026 Approuvée à l'unanimité
2025/05/5 05 mai 2025
Restauration du tableau "Saint Roch guérissant les malades dans un hôpital" – choix
du restaurateur Approuvée à l'unanimité
2025/05/6 05 mai 2025 Versement d'une aide financière pour projet humanitaire Approuvée à l'unanimité
2025/05/7 05 mai 2025 Lancement d'une consultation pour les contrats d'assurances : précisions Approuvée à l'unanimité
2025/05/8 05 mai 2025 Groupement de commande signalétique AQTA Approuvée à l'unanimité
2025/05/9 05 mai 2025 Autorisation de recrutement de personnel saisonnier suite à accroissement d'activités Approuvée à l'unanimité
2025/05/10 05 mai 2025 ZAC Les Coteaux des Hermines – Avenant à la concession d'aménagement avec Morbihan Habitat Approuvée à l'unanimité
2025/05/11 05 mai 2025 Signature d'une convention de servitude de passage au profit de GRDF à Kergabriel (projet méthanisation) Approuvée à l'unanimité