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Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE D’ANNEYRON DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL MUNICIPAL LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024 DELIBERATION N°36-2024 : OBJET : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LES ASSOCIATIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DES GYMNASES Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°37-2024 : OBJET : ISOLATION PAR L’EXTERIEUR DE BATIMENTS ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°38-2024 : OBJET : REGLEMENT DE LA SALLE DES FETES DU BOURG Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°39-2024 : OBJET : REGLEMENT DU CHATEAU DE LARNAGE Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°40-2024 : OBJET : TARIFS COMMUNAUX – LOCATION SALLE DES FETES DU BOURG ET CHATEAU DE LARNAGE Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°41-2024 : OBJET : TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE – ANNEE 2024/2025 Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°42-2024 : OBJET : CONVENTION FOURRIERE – LUTTE CONTRE LES CHIENS ET LES CHATS ERRANTS Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°43-2024 : OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’OPERATION « RESTRUCTURATION – RENATURATION ET MISE EN ACCESSIBILITE DE LA ZONE DE LOISIRS DE L’ETANG D’ANNEYRON Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°44-2024 : OBJET : PARTICIPATION FINANCIERE – PROJET PIC Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°45-2024 : OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2024 – CATEGORIE 4 – CULTURE ET LOISIRS Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°46-2024 : OBJET : CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’UNE AESH Délibération approuvée à l’unanimité AFFICHE LE 19/09/2024