Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 novembre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 JUILLET 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 3 JUILLET 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 14 MAI 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 MAI 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 NOVEMBRE 2022 N
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 MARS 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 18 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 29 MARS 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations du 24 MAI 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 24 MAI 2023)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 24 MAI 2023
DELIBERATION N°18-2023 :
OBJET : SDED : 260100164AER – « Effacement et Fiabilisation des Réseaux BT situé Place Camille Gervais vers Mairie à partir du Poste « MAIRIE ANNEYRON »
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°19-2023 :
OBJET : SDED : 260100165AER – « Raccordement au réseau BT, sur domaine public, pour alimenter une construction, à partir du poste RM6 LAFUMA »
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°20-2023 :
OBJET : TARIFS DES PRESTATIONS DE CAPTURE, TRANSPORT ET FOURRIERE ANIMALE
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°21-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – CATEGORIE 1 SPORT COMPETITION
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°22-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – CATEGORIE 2 SPORT SANS COMPETITION
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°23-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – CATEGORIE 3 – SOCIAL
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°24-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – CATEGORIE 4 – CULTURE ET LOISIRS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°25-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – CATEGORIE 5 – VIE SCOLAIRE
Délibération approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 30/05/2023 Page 2
DELIBERATION N°26-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – 2023 – CATEGORIE 6 – ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°27-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – APPELS A PROJET
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°28-2023 :
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023 – APPELS A PROJET – CLUBS SPORTIFS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°29-2023 :
OBJET : SUBVENTION ANNUELLE AU CCAS – EXERCICE 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°30-2023 :
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°31-2023 :
OBJET : CONVENTION DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS DANS DES LIEUX PUBLICS DE LA COMMUNE D’ANNEYRON
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°32-2023 :
OBJET : CONVENTION LABELLISATION « ESPACES SANS TABAC » EN PARTENARIAT AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER DE LA DRÔME
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°33-2023 :
OBJET : INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE D’UNE PARCELLE NON NUMEROTEE FAISANT OFFICE DE CHEMIN D’ACCES A DES PARCELLES AGRICOLES
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°34-2023 :
OBJET : CESSION D’UNE PARCELLE DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE – PARCELLE AL681
Délibération approuvée avec 24 votes pour et 2 abstentions.