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Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Convocation - CM04 20230403 Convocation)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
26, rue de Pain d’Avaine – 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairie@isignylebuat.fr
Isigny-le-Buat, le 29 mars 2024
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 3 AVRIL 2024 A 18H30
En salle du Conseil Municipal, Bernard PINEL
26 rue de Pain d’Avaine, 50540 ISIGNY-LE-BUAT
SONT A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 MARS 2024
2. FINANCES
- Election du Président de séance pour le vote des comptes administratifs – exercice 2023
- Application de la fongibilité des crédits
- Budget autonome de la régie eau et industrielle
o Examen et vote du compte de gestion – exercice 2023
o Examen et vote du compte administratif – exercice 2023
o Affectation du résultat du budget 2023
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024
- Budget annexe du lotissement de La Sélune – Les Biards
o Examen et vote du compte de gestion – exercice 2023
o Examen et vote du compte administratif – exercice 2023
o Affectation du résultat du budget 2023
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024
- Budget annexe lotissement Voie Verte
o Examen et vote du compte de gestion – exercice 2023
o Examen et vote du compte administratif - exercice 2023
o Affectation du résultat du budget 2023
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024
- Budget annexe lotissement Le Champ de Pain d’Avaine
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024
- Budget annexe lotissement Le Champ du Val
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024
- Budget annexe Centre Municipal de Santé
o Examen et vote du compte de gestion – exercice 2023
o Examen et vote du compte administratif - exercice 2023
o Affectation du résultat du budget 2023
o Examen et vote du budget primitif – exercice 2024 - Budget principal
o Examen et vote du compte de gestion 2023
o Examen et vote du compte administratif 2023
o Affectation du résultat 2023
o Vote des taux des taxes locales
o Examen et vote du budget primitif 2024
- Subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale
- Subvention 2024 au Centre Municipal de Santé
- Admission en non-valeur
3. CADRE DE VIE ET AFFAIRES SOCIALES
- Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux
4. URBANISME
- Election du Président de séance pour la désignation d’un conseiller municipal en charge des
demandes d’autorisations d’urbanisme déposées par « Les Serres du Buat » et « GAEC 2J ORVAIN »
- Désignation d’un conseiller municipal en charge des demandes d’autorisation d’urbanisme déposées
par la société « Les Serres du Buat »
- Désignation d’un conseiller municipal en charge des demandes d’autorisation d’urbanisme déposées
par la société « GAEC 2J ORVAIN »
5. DECISIONS DU MAIRE
6. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jessie ORVAIN.