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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Déliberation - CM04 20250527 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Santé,
ISIGNY
(LEBUAT
Objet : Liste des délibérations examinées en séance,
Conseil Municipal du 27 mai 2025 à 19 h 30
Numéro Objet des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025 Appprouvée
Éléction du président de sé le vote des comptes 2025-05-27-592 LE 8 re P Appprouvée
administratifs
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 : 2025-05-27-593 ar f e Appprouvée — Budget autonome régie eau industrielle
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget autonome : 2025-05-27-594 nn ; ÿ Appprouvée régie eau industrielle
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024
2025-05-27-595 PR un , que ; ) Appprouvée — Budget annexe lotissement la sélune, Les Biards
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget annexe : 2025-05-27-596 ; k - Appprouvée lotissement la sélune, Les Biards
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 L 2025-05-27-597 : ÿ Appprouvée — Budget annexe lotissement la voie verte
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget annexe , 2025-05-27-598 3 Ki Appprouvée lotissement la voie verte
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 2 2025-05-27-599 , er Appprouvée — Budget annexe lotissement le champ de pain d’avaine
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget annexe È 2025-05-27-600 F d L Appprouvée lotissement le champ de pain d’avaine
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 J 2025-05-27-601 ; Appprouvée — Budget annexe lotissement le champ du val
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget annexe du ï 2025-05-27-602 : Appprouvée Budget annexe lotissement le champ du val
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 , 2025-05-27-603 Le , Appprouvée — Budget annexe du Centre Municipal de Santé
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget annexe du ; 2025-05-27-604 ‘er 1 Appprouvée Centre Municipal de Santé
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2024 ë 2025-05-27-605 Re Appprouvée
— Budget principal de la commune
Affectation du résultat du budget 2024 - Budget principal de , 2025-05-27-606 Appprouvée
la commune
2025-05-27-607 | Attribution de subventions aux associations Appprouvée
2025-05-27-608 | Attribution de subventions aux associations - aide à l'emploi Appprouvée
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairic@isignylebuat.fr 2025-05-27-609 | Attribution de subventions aux écoles Appprouvée
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fait à Isigny-le-Buat le 28 mai 2025 Date d'affichage : 28
mai 2025
Le Maire,