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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 11 MARS 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Domot, le 04 mars 2024
Objet: Conseil municipal du 11 mars 2024
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Domot qui aura lieu le:
LUNDI 11 MARS 2024 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024
3. Débat d'orientation budgétaire 2024
4. Dépenses à imputer aux comptes 6232 «Fêtes et cérémonies» et 6257 « Réceptions »
5. Versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS
6. Indemnités des élus 2023
7. CCMM — Cession de matériels et outillages techniques
8. Zones d'Accélération pour la Production d'Energies Renouvelables (ZAENR)
9. Chasse communale — Nomination d'un estimateur de dégâts de gibier rouge
10. Chasse communale - Indemnités du receveur municipal et de la secrétaire
11. Constitution d'une servitude sur parcelle cadastrée section 01 numéro 822
12. Location de la parcelle cadastrée section 18402 numéro 111 — Bail à ferme
13. Mise à disposition gratuite des parcelles cadastrées section 04 numéro 12 et section 05 numéro 23
14. Subvention exceptionnelle à la JSA
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Courriel ancy@ancy-dornot.frLe Maire,
Gilles SOULIER
15. Subvention exceptionnelle à l'association Thank GIs — Convoi de la Liberté
16. Subvention exceptionnelle à l'association Thank GIs — Mémorial
17. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Courriel ancy@ancy-dornot.fr