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Compte-Rendu - 0211 0759 conseil municipal cr reunions conseil crcm 31 janvier1
Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 par la commune de Labruyère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0211 0759 conseil municipal cr reunions conseil crcm 31 janvier1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
20 CRCM 31 janvier 2.doc
COMMUNE DE LABRUYERE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du Vendredi 31 Janvier 2020, 20h – Salle communale
-----------------
Le conseil municipal régulièrement convoqué le 24 janvier 2020, s’est réuni le 31 Janvier 2020, à 20h, à la salle communale sous la présidence de Mme Odile DERVIER, Maire.
Présents Pouvoir à Absent Présents Pouvoir à Absent
Mme Le Maire X Martine Meunier X
Robert Vittaut X Aline Orlandella Maire x
Bruno Clémence X Bernard Quenot X
Stéphanie Le Garrec X Angélique Tesson Me Le Garrec x
Nombre de Présents en début de séance : 6 Présents : - 2 Absents : - Pouvoirs : 2 Secrétaire de séance : Mme Martine Meunier.
Approbation du compte-rendu de la séance du 8 Novembre 2019
Sans observation, les conseillers adoptent le dernier compte rendu ;
VOTANTS : 8 – Pour : 8 (dont 2 pouvoirs)
Structure de jeux à la mare
Mme le Maire indique que la structure de jeux actuelle installée à la mare est vieillissante et qu’elle a demandé des devis auprès de professionnels pour un éventuel remplacement. Parmi 3 devis présentés, 1 a retenu l’attention des conseillers. Il présente une bonne qualité (structure alu). Afin d’accueillir cette structure dans des conditions optimales un bac à graviers normalisé est préconisé. Un devis a donc été établi. Ce sera à la nouvelle équipe de concrétiser ce projet si elle le souhaite. Afin d’obtenir des subventions (DETR et Communauté de Communes), il faut néanmoins présenter des devis, une date limite étant imposée. Mme le Maire demande aux Conseillers l’autorisation d’entreprendre les démarches nécessaires pour les demandes de subventions auxquelles la commune peut prétendre, sur la base des devis présentés par : 1. Voguenature, domicilié à TALANT (21240) 10 Impasse Lautrey, d’un montant HT de 7 404 € € (TTC 8 884,80 €) (Structure)
2. Sarl Accros Loisirs, domicilié à FONTAINE LES DIJON (21121), 8 Rue du Dauphiné, d’un montant HT de 1 934,75 € (TTC 2 321,70 €) (Montage et installation)
3. Lassonnière, domicilié à LANTHES (21250) d’un montant HT de 1 390 € (TTC 1 668 €) (Décapage préparation de l’aire de jeux)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Mme le Maire à entreprendre toute démarche nécessaire aux demandes de subventions (DETR et Communauté de Communes Rives de Saône). VOTANTS : 8 – Pour : 8 (dont 2 pouvoirs)
Entretien de la commune pour 2020
Afin d’assurer la continuité de l’entretien de la commune pour 2020, Mme le Maire demande l’autorisation aux conseillers municipaux de signer le devis 2020 présenté par le même prestataire de service (Enoc Espaces Verts de Pagny la Ville) pour un montant de 6 158 € ht, soit 7 389 € ttc.
VOTANTS : 8 – Pour : 8 (dont 2 pouvoirs)
Informations et questions diverses.
Nouvelle secrétaire : Mme Odile Sourzat prendra ses fonctions à compter du 1er mars 2020, en remplacement de Mme Catherine Borde qui ne sera plus en fonction à compter du 1er Avril. Dans un souci de suivi des affaires administratives communales ces deux agents travailleront en binôme durant le mois de mars à raison de 7h hebdomadaires, les jours et heures de permanence de la Mairie seront modifiés à compter du 1er mars 2020 comme suit (information sera communiquée aux administrés) à savoir le mercredi de 14 à 19 heures à partir du 1er mars ainsi que le samedi de 10 à 12 heures à partir du 1er avril. Free Mobile a obtenu sur la commune une licence de téléphonie mobile de Très Haut Débit (4G). Il est soumis à des obligations de couverture de la population à 60%. Afin de renforcer la couverture en services mobiles et répondre aux attentes des administrés clients de Free Mobile (17 clients), l’opérateur 20 CRCM 31 janvier 2.doc
recherche un site pour installer une antenne relais. La commune ne possède pas, dans son patrimoine foncier, d’un emplacement stratégique pour répondre aux exigences de cette installation. Après relevés de photos aériennes par des ingénieurs de chez Free, une parcelle d’un propriétaire privé, en bordure de bois, a été repérée, tant dans le respect de son implantation que dans l’environnement. Le propriétaire a donné son accord. Ce serait un PLUS pour la commune frappée d’une zone blanche en terme de réseau. Eglise : L’intérieur de l’édifice se détériore (problème récurrent d’humidité). Afin d’évaluer le coût d’éventuels travaux traitant le problème, une entreprise de maçonnerie locale a estimé un coût de travaux avec des produits spéciaux s’élevant à 18 974,22 € ttc (seulement nef et partie sud). Un pré-diagnostic (gratuit) a également été établi auprès des services du Conseil départemental (CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement. Il préconise un diagnostic plus approfondi par un architecte spécialisé dans les monuments. Une réflexion avec des professionnels de la réhabilitation d’édifices est nécessaire, afin de définir un projet cohérent au vu des contraintes du patrimoine (état du bâtiment existant - budget).
Inscription sur listes électorales (avant le 7 Février 2020)
Un dernier jour d’inscription sur les listes électorales est prévu le Vendredi 7 Février 2020 aux heures habituelles de permanence de la Mairie (de 13h30 à 17h).
Elections municipales des 15 et 22 mars : organisation bureaux de vote des 2 tours Le tableau du bureau de vote des 2 tours seront publiés ultérieurement par voie d’affichage municipal.
Séance levée à 21H 15.
Le Maire,
Mme Odile DERVIER