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unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - CONVOCATION CC 04 07 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - CONVOCATION CC 04 07 24)
Thèmes du document : Sport, Assurance, Consommateurs,
Saint-Germain Laval,
Le 26 juin 2024
CONVOCATION
A UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE ORDINAIRE
Madame, Monsieur, membre du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable, est prié(e) d’assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu le :
Jeudi 4 juillet 2024 à 20 H - Salle de Réunion au 1er étage Niveau 1H
Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable
28 rue Robert Lugnier
42260 SAINT-GERMAIN LAVAL
L’ordre du jour comprendra les éléments suivants :
1/ Approbation du compte-rendu de la séance du 06/06/2024
2/ Approbation du régime des amortissements des immobilisations
3/ Convention de mise à disposition de biens suite au transfert de la compétence GEMAPI entre la Roannaise de l’Eau et la Communauté de communes des Vals d’Aix et Isable
4/ Remboursement de l’avance remboursable du réseau de chaleur
5/ Recrutement du maitre d’œuvre pour la rénovation de la salle de sports de SAINT GERMAIN LAVAL
6/ Renouvellement de la convention pour la natation scolaire avec Forez – Est
7 / Attribution d’une subvention à l’association Ta K Recycler
8/ Convention de mutualisation d’heures de cours d’enseignement artistique
Questions diverses
Vous trouverez en pièce jointe le formulaire de pouvoir en cas de nécessité.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
G. BERNAT