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unknown - Métropole - Metz - B190514 P10
Document publié le Mardi 13 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B190514 P10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
Metz MT METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
r Memb Membr Absents - Nomb e de membres e pres Me b es se! fs Absent : 1 Pouvoir : 1
élus au Bureau : 47 en fonction : 47 présents : 39 excusés : 7
Vote(s) pour : 40
Date de convocation : 13 mai 2014. Vote(s) contre : Ô FERRÉ ) 27
&
è S EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERA TIO) ec
DU BUREAU A KT \ 2 | ©
\ ), € a
Séance du lundi 19 mai 2014, \e Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de ‘Metz Ut Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz. \3
Point n° 10 : Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur SCHMITT
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, VU la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du
recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la Fonction Publique Territoriale, VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires dans la Fonction Publique Territoriale, VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
DÉCIDE la création de :
1 poste de directeur
1 poste d'adjoint administratif de 2°"° classe
1 poste d'ingénieur
1 poste de technicien principal de 2° ” classe
1 poste d'adjoint technique de 2°" classe
1 poste d'assistant d'enseignement artistique principal de 2%" classe
ème
DECIDE la suppression de :
1 poste de rédacteur |
2 postes d'adjoint technique principal de 2°"° classe
1 poste d'assistant d'enseignement artistique
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la présente.
Pour extrait conforme
Metz, le 20 mai 2 14
Pour le Président et péf délégätion
Le Directeur Géméräl/de I | des D, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tableau des effectifs au 19 mai 2014
CATEGORIE GRADES OU EMPLOIS EFFECTIFS EFFECTIFS POURVUS
(1) L
à Mises à mis à pourvu
disposition Metz
de la Régie {autres) Métropole
1ère classe
adminislralif de
administratif de 2éme classe
ère cl.Patrimoine et Biblio
2ème cl.Patrimoine et Biblio
d'encadrement
d'animation 2ème classe
‘echnicien
des aclivités
echnicien
de maîtrise"
do 2èmo classe
TOTAL GENERAL (1+2+ 804 641
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la cireulaire n° NOR/INT/B/95/00102/C du 23 mars 1995
(2) catégories : À, B ou C
* don1 agent détaché
* dont 2 agents détachés COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tableau des effectifs au 19 mai 2014
AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES| SECTEUR |REMUNERATION CONTRAT
(1) (2) (3) (4)
Responsable de Pôle A COM 1B. 985 A Chargé de mission À ADM 1B.1015 A Chargé de mission À TECH IB. 492 A Chargé de mission A ADM IB. 379 A Responsable de mission A TECH IM.1058 A Directeur de Cabinet A CAB IM.1212 110 Collaborateur de Cabinet A CAB 1B. 625 110 Collaborateur de Cabinet À CAB IB. 110 Attaché de presse A ADM IB. 588 A Responsable de Pôle A ADM IB. 801 A Responsable de Pôle A TECH IB. 540 A Responsable de Pôle A TECH 1B.1071 A Archéologue A CULT 1B. 540 A Charge Communication METTIS A ADM IB. 588 A Directeur artistique CULT IB.1074 A Directeur technique TECH IB. 710 A Chef costumier CULT 1B. 675 A Pianiste corps de ballet CULT IB. 525 A Pianiste des chœurs CULT IB. 397 A Régisseur général CULT 1B. 966 A Régisseur de scène CULT IB. 397 A Chef de chœur CULT IB. 741 A Régisseur des chœurs CULT 1B. 638 A Choristes CULT IB. 460 A Choristes CULT IB. 504 A Choriste CULT 1B. 540 A Choristes CULT IB. 573 A Choristes CULT 1B. 605 A Choristes CULT IB. 638 A Maître de ballet CULT IB. 534 A Danseur CULT IB. 350 A Danseurs CULT IB. 357 A Danseurs CULT IB. 378 A Danseurs CULT 1B. 397 A Danseurs CULT IB. 422 A Danseur CULT IB. 444 A Danseur CULT IB. 463 A chargé des collections photographiques ADM IB. 659 A responsable des publics Musée CULT IB. 379 A agent de surveillance du patrimoine C CULT iB. 303 A Conservateur -collections archéo À CULT IB. 499 A agent de collecte de recyclables C TECH IB. 303 A chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 318 A chauffeur de camion grue - PAV C TECH IB 328 A chauffeur ripeur VL C TECH IB 318 A chauffeur ripeur VL C TECH 1B 303 A agent de distribution de contenants C TECH IB 296 A agent de distribution de contenants C TECH IB 299 A agents de distribution de contenants C TECH IB 303 A agents de distribution de contenants C TECH 1B 310 A agent de distribution de contenants C TECH IB 318 A chauffeur C TECH 1B 318 A 1|chauffeur C TECH IB 328 A
1|chauffeur ripeur C TECH IB 318 A
1|chauffeur ripeur C TECH IB 303 A
3|ripeurs C TECH 1B 299 A
2|ripeurs C TECH 1B 303 A
1|ripeur C TECH IB 328 A
1|agent d'entretien des contenants C TECH IB 310 A
1|coordinateur suivi qualité C TECH 1B 336 A
1|responsable pré-collecte B TECH 1B 436 A
responsable système management
1|qualité B TECH IB 347 A
1|assistant qualité des prestations C ADM IB 299 A
1|comptable B ADM IB 416 A
1|chargé de communication A ADM IB 442 A
1|animateur B ANIM IB 374 A
(1) CATEGORIES : A,B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984),
Technique et informatique (dont emploi de l'article 47
TECH : de la Loi du 26 janvier 1984)
ENV : gestion des déchets
COM : Communication.
CULT: Culturel.
CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).
(3) Rémunération : Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts.
(4) Contrat : Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)
3-1 article 3, 1° alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à
servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité, )ou
pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.
3-2 : article 3, 2%" alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.
3-2 : article 3, 4° alinéa : emplois permanents à temps non complet
(-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.
38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47.
110 : article 110.
A : autres