Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 090 Décision modificative N°1 Budget principal
unknown - 250924 080 Décision Modificative N°2 – Budget Pr
Déliberation - 251113 110 Décision Modificative N°3 – Budget Pr
Déliberation - 036 Compte admnsitratif 2023 Budget Assainisse
Déliberation - 027 Compte administratif 2023 Budget principal
Déliberation - 026 Compte de gestion 2023 Budget principal ta
Déliberation - Delib 24 75 Decision budgetaire modificative .
Déliberation - 091 REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET
Déliberation - DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL2020
Déliberation - 032 Compte administratif 2023 Budget eau potab
Déliberation - 091 Budget Commune 2023 Décision modificative n°2 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 091 Budget Commune 2023 Décision modificative n°2 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
17
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le TRENTE
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date de convocation
du
Conseil
Municipal
: 24 novembre
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BOYER,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MARTIN,
MASSIANI,
Absents
représentés
: Mesdames
PICON
et VERGNE,
et Messieurs
MANO
et SANTERVAS
Absent
excusé
: Monsieur
CAILLOT
Christophe
Absent
: Monsieur
BERTORELLO
Lionel
Secrétaire
de
séance
: Madame
FROMENT
Agnès
Réf.
: 23/11/30-091
Objet
: Budget
COMMUNE
2023
- Décision
modificative
n°2
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'Assemblée
que
par délibération
n°23/03/23-011
en
date
du
23
Mars
2023,
le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
le budget
primitif de
la Commune
2023.
Il ajoute
que
par
délibération
N°23/09/20-074
en
date
du
20
septembre
2023,
le Conseil
Municipal
a délibéré
sur
la décision
modificative
N°1.
Il
informe
que
certaines
ouvertures
de
crédits
nécessitent
des
ajustements,
il est
nécessaire
d'effectuer
une
décision
modificative
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Chap. |
Article
\
Libellé
Diminution |
Augmentation |
Diminution |
Augmentation
Pr.
de crédits
de crédits
de crédits
de crédits
73
|
73212
[Fiscalité reversée
: Dotation
de
Solidarité
Communautaire
27 390 €
74
|
7482
|Compensation
perte taxe
additionnelle droits d'enregistrement
111
442.55
€
Opérations
d'ordre
de transfert entre
sections
EE
10 000
€
042
722
(Immobilisations
Corporelles)
023
Î
[Virement vers
investissement
148 832.55 €
11
148
832.55
€
Il
148
832.55
€
TOTAUX
148
832.55
€
148
832.55
€
Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié
le
ID
: 083-218300333-20231204-231130
091-DE MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Chap.|
Article |
Opération*
Libellé
Diminution
de|
Augmentation
|
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
021
l
/
Virement
du
Fonctionnement
148
832.55
€
024
l
l
Produits
de
cessions
d'immobilisations
8 800
€
040 |
OPFI
HCA
Opérations
d ordre
de
transfert
entre
sections
10 000
€
(Immobilisations
Corporelles)
20 |
2031
| 9000000053
[Immobilisations
corporelles
30 000 €
21 |
2151
|
9000000021
[Immobilisations
incorporelles
17 630.95 €
23 |
2313
158
Immobilisations
en
cours
100
000 €
27 |
275
|oPFI-HCA Autres
immobilisations
financières
- Dépôts
et
160€
cautionnement
versés
11
157
632.55
€
11
157
632.55
€
TOTAUX
157
632.55
€
157
632.55
€
* opérations pour information
Entendu
les explications
de Monsieur
le Maire,
après en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
et ce pour chacun
des
chapitres
dénommés
ci-dessus
de
chaque
section.
DECIDE
D'AJUSTER
les
ouvertures
de
crédits
sur
le budget
Commune
2023
- Décision
modificative
N°2
- comme
indiquées
ci-
dessus.
Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié
le
ID
: 083-218300333-20231204-231130
091-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie
certifiée conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID