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Déliberation - 074 BUDGET COMMUNE 2023 DM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
15
Votants :
21
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le VINGT
SEPTEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 14 septembre
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN.
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI.
Absents
représentés
: CAVATA
Arnaud
par
LUONGO
Liliane
PICON
Elodie
par
BERTORELLO
Lionel
GAUDIN
Guillaume
par David
Christian
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
GIACCHI
Stéphanie
par CORTES
Christophe
SELLIER
Michèle
par RAMONE
Florence
Absents
excusés
: CAILLOT
Christophe,
VERGNE
Carine
Secrétaire
de
séance
: FROMENT
Agnès
Réf.
: 23/09/20-074
Objet
: Budget
COMMUNE
2023
- Décision
modificative
n°1
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'Assemblée
que
par
délibération
n°23/03/23-011
en
date
du
23
Mars
2023,
le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur le budget
primitif de la Commune
2023.
Il
informe
que
certaines
ouvertures
de
crédits
nécessitent
des
ajustements,
il est
nécessaire
d'effectuer
une
décision
modificative
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Chap. |
Article
Libellé
Diminution | Augmentation |
Diminution |
Augmentation
de crédits
de crédits
de crédits
de crédits
6
6541
|Créances
admises
en non-valeur
9 205€
5
6542
|Créances
éteintes
320 €
67
678
|Autres charges
exceptionnelles
9 525 € 9 525€
9 525€
TOTAUX
0.00 €
Î MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Chap.|
Article |
Opération
Libellé
Diminution
de |
Augmentation |
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
10 |
10226
Î
Taxe
d'aménagement
7 000€
1321
[2000000066
Groupe
scolaire
— subvention
DETR
2023
- Bât.
2
860.16
€
13
modulaire
13461
419
Bâtiments
scolaires
- sécurisation
- subvention
FIPD
4 000€
2023
16 |
1641
/
Emprunt
360 000 €
024
l
Î
Produits
de cessions
d'immobilisations
335 000 €
113
Frais de géomètres
10 000 €
152
Extension
Espace
Santé
20 000 €
20 |
2031
182
Frais
d'études
divers
2023
20 000 €
184
Réhabilitation
ancien
CTM
- Maitrise
d'oeuvre
40 000 €
9000000015]
Bâtiments
communaux
bureau
d'études
- HDV
5 000 €|
204 |
20422
l
Opération
« embellissement
façades
»
8000 €
21311
19000000015|
Bâtiments
communaux
travaux
structure
- HDV
92 880 €
:
2151
[9000000021
|Travaux
de
voirie
91
709.16
€
2152
|9000000021|Installation
de
voirie
8 000 €
2188
|9000000008
Matériels
divers
5 000 €
8000000053!
Travaux
cave
coopérative
200 000 €
23 |
2313
158
Travaux
futur
CTM
120
000 €
27 |
275
Î
Dépôts
et cautionnement
31€
312880€|
314
740.16€
360
000
€|
361
860.16
€
TOTAUX
1 860.16
€
1 860.16
€
*
a
.
2
opérations pour information
Entendu
les explications
de
Monsieur
le Maire,
après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
et ce pour chacun
des
chapitres
dénommés
ci-dessus
de chaque
section,
DECIDE
D'AJUSTER
les ouvertures
de
crédits
sur le budget
Commune
2023-
Décision
modificative
N°1
- comme
indiquées
ci-
dessus.
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2023
Publié
le
ID
: 083-218300333-20230920-230920
074-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID