Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Registre délibération 28 02 2020
Déliberation - Registre délibération 08 02 2019
Déliberation - Registre délibération 08 02 2019
Déliberation - Registre deliberation 03 02 2017
Déliberation - Registre deliberations 02 10 2015 1
Séance - Registre délibération 28 01 2021
Conseil Municipal - Registre délibération 28 05 2021
Conseil Municipal - Registre délibération 28 05 2021
Séance - Registre délibération 28 01 2021
Procès Verbal - Registre délibération 27 05 2020
Séance - Registre délibération 28 02 2020
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Boult.
Lien du pdf (Séance - Registre délibération 28 02 2020)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE
Haute-Saône
De la commune de BOUL
De la commune de Boult
Séance du 28 février 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-huit février à 19 heures 00
Etaient présents : Mmes et Ms, Jean-Michel GODOT, Dominique GUIGUEN, Cyril MARECHAL, Guy ROUX, Patrick SAUGET, Éric TOURNIER, Patrick WINTERSTEIN, Michel MENETRIER, , Bertrand FOLIN, Marion JEAN
Excusés : Mmes Marie-Noëlle FROMENT, Sophie BAILLAUD
Monsieur Dominique GUIGUEN a été nommé secrétaire
N° 2020-008
Objet : Ouverture de crédit – Budget principal
Afin de pouvoir régler différentes factures, le Maire propose d’ouvrir les montants suivants au budget 2020 à l’article 2138 pour des travaux liés à la construction de la salle associative : - 10 731.47€ à l’entreprise PERRETTE Jean Luc, pour les travaux de charpente couverture - 2 364€ à l’entreprise BOILLOT Régis, pour les travaux de menuiserie - 6 465 € à l’entreprise ALEXBAT, pour les travaux de maçonnerie
N° 2020-009
Objet : Subvention exceptionnelle
Le conseil municipal accorde une subvention exceptionnelle de 350 € à l’ACCA pour la participation à l’animation du repas des anciens.
N° 2020-0010
Objet Annulation de facture
Le conseil municipal annule la facture du 16 décembre 2019 d’un montant de 150.23 € émise à tort à l’encontre de l’association des Bobuchots.
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
- en exercice : 12
- présents : 10
- votants : 10
- absents : 2
- exclus : 0
Date de convocation :
9 janvier 2020
Date d’affichage :
9 janvier 2020
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances,
Sous la Présidence de M. Dominique GUIGUEN