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Procès Verbal - Liste DCM 17 03 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 17 03 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Éducation,
Délibérations (03/2025-1) à (03/2025-22) :
• Approbation du procès-verbal de la précédente séance
• Finances – comptes financiers uniques des Budgets Commune et annexes – 2024 • Finances - affectation des résultats de clôture des budgets Commune et annexe – 2024 • Finances - budgets Commune et annexe 2025
• Finances – taux d’imposition des taxes locales
• Finances - frais de représentation du Maire
• Finances - participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame du Thenais – Sacré Cœur
• Finances – subvention restauration scolaire école privée – OGEC de l’école privée Notre Dame du Thenais – Sacré Cœur
• Finances – subvention classes transplantées - modalités
• Finances - subvention - CCAS de Longué
• Finances – SIEML – éclairage public - fonds de concours
• Finances – SIEML – éclairage public – vol de câbles – fonds de concours exceptionnel • Finances – CASVL - installations photovoltaïques – fonds de concours
• Aménagement du territoire – Zone d’Accélération des Energies Renouvelables en zones agricoles et forestières – document cadre de la Chambre d’Agriculture
• Aménagement du territoire - agrivoltaïsme – projet privé – avis de principe • Aménagement du territoire – Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine – Charte 2024-2039 – avis
• Aménagement du territoire - Régie des Eaux de Saumur – dispositif de télérelève – implantation • Habitat – requalification ex-boulangerie – partenariat Ville/Melomys
• Foncier – requalification ex-boulangerie - dénomination de voies
• Foncier – dénomination de voies – Ilôt Chauveteau
• Foncier - dénomination de voies - ZAC Varencière – modification
• Ressources humaines – tableau des effectifs – modification
• Cimetière – concession - modification
ont été APPROUVEES.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2025 à 18 H 30