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Déliberation - 01 2026 06 Finances – subventions aux associations
Déliberation - Liste DCM 15 06 2026
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 15 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Transports,
Délibérations (06/2026-1) à (06/2026-16) :
• Instances – Commission de Contrôle des Listes électorales – composition • Instances – Désignation de délégués municipaux à ALTER Public - modification • Instances - Règlement intérieur de l’assemblée
• Instances – Droit à la formation des Elus
• Instances – SIEML - Transfert de la compétence « Installation et Recharge des Véhicules Electriques » (IRVE)
• Finances – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (THLV) • Finances – Révision du tarif de la Taxe sur la Publicité Extérieure pour 2027 • Finances – Location Salle Raymond Launay - restitution des arrhes
• Finances – Convention de mise à disposition des équipements communaux - collèges • Habitat – ALTER PUBLIC - Compte rendu d’activités ZAC Varencière
• Bâtiment – Opération d’autoconsommation collective patrimoniale - SIEML • Foncier – Déclassement domaine public et cession – parcelles AP 580-582 • Cimetière – concessions - reprise
• Sports – Adhésion à Association Nationale Des Elus en charge du SPORT (ANDES) • Services périscolaires – règlement intérieur – modification
• Ressources humaines - Pôle communication – contrat d’apprentissage
ont été APPROUVEES.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 JUIN 2025 à 18 H 30