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Convocation - 1701081058 N23 05 12
Déliberation - 1701081599 N23 05 21
Convocation - 1701081495 N23 05 19
Convocation - 1701080358 N23 05 07
Convocation - 1701082811 N23 05 35
Convocation - 1701080939 N23 05 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1701080939 N23 05 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
IN°23.05.11
Présents
27
Pouvoirs
Absents
Excusés
2
_
OBJET
:
INFORMATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
:
RAPPORT
DU
DELEGATAIRE BULLES
ET
BILLES
(RAPPORT
ANNUEL
2022)
Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 24/11/2023
Publié
le
S
L
Gr
ID
:013-211300157-20231120-23_05_11-DE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 20
novembre
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
14
novembre
MEMBRES
PRESENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD,
Hortense
MALLIÉ,
Julien
BOULARD. POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à
Corinne
LE
MEUT,
Jean-François
CAIRE
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à
Christine
SICCARDI.
ABSENTS
EXCUSÉS
: Pierre
MARROC,
Patricia
COTTI.
Maëva
GAUTELIER
a été
élue
secrétaire.
En
vertu
de
l’article
L3131-5
du
Code
de
la Commande
Publique,
l'Association
Bulles
et Billes
a remis
le rapport
annuel
couvrant
la
période
du
1%
janvier
au
31
décembre
2022
pour
la gestion
des
trois
crèches
(EAJE-
MAC)
à la
Commune
qui
doit
le mettre
à disposition
des
usagers,
des
élus
(L1411-3
du
CGCT)
et des
administrations.
Ce
rapport
et l’avis
du
Conseil
Municipal
seront
mis
à disposition
du
public
dans
les
conditions
prévues
à l’article
L1411-13
du
CGCT
par
voie
d’affichage
et
auprès
du
Service
Enfance,
Scolaire,
Jeunesse.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire, C.M
du
20/11/2023
Délibération
n°23.05.11
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
2(
pour
les
trois
crèches
(EAJE-
MAC).
Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 24/11/2023
Publiélle
&
L
G
ID
: 013-211300157-20231120-23_05_11-DE
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard MALLIÉ, Maire.