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Déliberation - 1701081651 Annexe N23 05 21
Déliberation - 1701081599 N23 05 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Déliberation - 1701081599 N23 05 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
IN°23.05.21 Présents
27
Pouvoirs
4
Absents
Excusés
2
OBJET
:
BUDGET
COMMUNE
:
DECISION MODIFICATIVE
N°2
—
EXERCICE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 20
novembre
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
14
novembre
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-
Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD,
Hortense
MALLIÉ,
Julien
BOULARD.
POUVOIRS
: Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Jean-François
CAIRE
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI. ABSENTS
EXCUSÉS
: Pierre
MARROC,
Patricia
COTTI.
Maëva
GAUTELIER
a été
élue
secrétaire.
Le
projet
de
décision
modificative
n°2
de
la commune
pour
l’exercice
2023.
Cette
décision,
conformément
à l’instruction
M57,
sera
votée
par
chapitre
et par
opérations
d’équipement.
Elle
s’équilibre
en
recettes
et en
dépenses
:
Section
de
fonctionnement
114953
€
Section
d’investissement
- 1 995
400
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’avis
favorable
la
commission
finances
du
10
novembre
2023,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
Par
28
voix
pour,
0 voix
contre,
3 abstentions, C.M
du
20/11/2023
Délibération
n°23.05.21
APPROUVE
la décision
modificative
n°2
exercice
2023
de
la commune
tel
que
présenté
ci-joint,
appuyé
de
tous
les
documents
et toutes
les
annexes. Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard MALLIÉ, Maire.