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Compte-Rendu - CR 04 14 juin 2021
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 14 juin 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE
34230
L’an deux mil vingt et un, le lundi 14 juin à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Marie-Odile ANTIGNAC, Pascal THEVENIAUD.Anne BOUDES, Benoît BELTRA, Camille COMIN, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Marcel LAUTIER, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Xavier VERGNES.
Absents excusés : Audrey PREGET, Marcel LAUTIER.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance. Monsieur le maire donne lecture du procès verbal municipal qui est approuvé à l’unanimité.
Décision modificative :
Monsieur le Maire propose aux conseillers de voter une décision modificative afin d’équilibrer le budget. En effet suite à une faute de frappe, une différence de 400€ déséquilibre la section de fonctionnement entre les dépenses et les recettes.
Voté à l’unanimité.
Elections :
Monsieur le Maire fait le point sur l’organisation et le protocole sanitaire à respecter pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin. Monsieur le Maire rappelle que les 2 bureaux de vote seront installé à la salle des fêtes afin de respecter les distanciations.
Terrain A 330 :
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil que l’Office Notarial de Gignac nous a informé de la succession Nouvel/Guinault. Il s’agit d’un terrain se situant à l ’entrée du village. Cette parcelle frappée d’un emplacement réservé intéresse la commune vu sa situation à côté du cimetière et de nos hangars municipaux. Monsieur le Maire propose aux conseillers de réfléchir à cette opportunité et de son côté l’Office Notarial doit présenter une estimation de ce bien à la mairie.
Acquisition terrain B 302 et 255 :
Monsieur le Maire explique aux conseillers que Mme Fabregat a l’intention de vendre 2 parcelles de garrigue sur la commuine de Saint Bauzille. La parcelle B 302 d’une surface de 68 ares se situe entre la chapelle Saint Antoine et la source du Pradas. Monsieur le Maire propose aux conseillers d’acquérir cette parcelle pour protéger ces lieux et agrandir le patrimoine communal sur ce secteur. Mr le Maire a proposé au vendeur la somme de 5 000 € pour l’acquisition des deux parcelles d’une surface totale de 1,30 hectares.
Adopté à l’unanimité
Point EHPAD :
Un groupe du travail (élus du CCAS) travaillent actuellement sur la rédaction du CPOM. Ce document signé pour 5 ans doit donner les orientations de l’établissement ainsi que les futurs projets. Il doit être finalisé et déposé à l’ARS avant le 31 août. Point festivités :
Monsieur le Maire informe les conseillers de la volonté de la mairie d’organiser les festivités estivales sur la commune. Monsieur Beltra et Monsieur Moucheraud en charge de la commission municipale et extra municipale ont déjà réuni les membres à l’occasion de deux réunions. Monsieur Beltra fait un rappel des festivités prévues :
Le 21 juin : fête musique
10 juillet : salon des vins sur la place
13 juillet : repas derrière la mairie
29 juillet : soirée marché au terroir
3, 4 et 5 septembre : fête des vendanges.
Concernant le repas du 13 juillet, il est décidé de fixer le prix du menu à 10€ pour les adultes et 2€ pour les enfants, la municipalité prenant en charge la différence, soit 5,50€ pa menu et par personne (adultes et enfants).
Monsieur le Maire précise que le protocole sanitaire à tenir pour chaque festivité sera communiqué avant chaque évènement.
Point travaux :
Monsieur Veyrat explique qu’il convient de terminer les travaux d’accessibilité de la salle des fêtes. Le devis de l’entreprise Devaux est voté à l’unanimité. Ces travaux consistent à agrandir et mettre en accssessibilité l’escalier qui mène à la scène.
Monsieur le Maire propose un devis de 4 ralentisseurs (2 chemin des Mages et 2 chemin des Peyroux) afin de sécuriser ces lieux et surtout de réduire la vitesse sur ce secteur très emprunté. Monsieur le Maire propose de convier les riverains avant l’exécution des travaux afin de leur présenter le projet.
Vente terrain Moulines :
L’affaire est entre les mains du notaire de Pézenas qui doit finaliser le dossier avant de lancer la procédure de vente. Une communication sera effectuée par la mairie lors de la mise en vente de ce terrain. Monsieur le Maire précisie que la vente se fera sous forme d’enchères publiques pour permettre la neutralité dans l’attibution de cette parcelle.
Point SIVU :
Mme Antignac, Présidente du SIVU, fait un point sur le déroulement de cette fin d’année. Elle précise qu’à ce jour le protocole concernant la cantine n’a pas évolué vers un assouplissement donc les mesures restent inchangées.
Le dernier Conseil d’école s’est tenu le jeudi 10 juin. Monsieur le directeur a fait le point sur les effectifs afin de préparer la prochaine rentrée.
Questions diverses :
Programme de recherche en eau :
Monsieur explique que le service de l’eau de la CCVH souhaite réaliser une campagne géophysique sur plusieurs parcelles de la commune. Des demandes d’autorisation de passage ont été envoyées aux propriétaires des parcelles concernées.
La séance a été levée à 20h30.
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC