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Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 26 mars 2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
L’an deux mil quinze, le jeudi 26 mars à 18h45, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, Catherine MARTINEZ, André VEYRAT, Marcel LAUTIER, Fabienne MOUREY, Marie-Odile ANTIGNAC, Pascal THEVENIAUD, Benoît SEIGNOUREL.
Absents excusés : Marie PRATS, Agnès PEREZ, Ondine VIEQUE.
Madame Ondine VIEQUE a donné procuration à Monsieur Ascencion FERNANDEZ.
Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité. Il procède alors à l’étude de l’ordre du jour.
Affectation de résultats :
Résultat de l’exercice précédent :
• Investissement : - 142 134,12 €
• Fonctionnement : + 102 052,23 €
Il est proposé l’affectation de résultat suivante :
Section de fonctionnement R002 : 237 666,41
Section d’investissement : 001 : -99 602,40
Voté à l’unanimité.
Vote du budget 2015 :
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Ascencio Fernandez, délégué aux finances. Après examen des comptes des différentes sections, il est proposé le résultat global suivant :
RECETTES DEPENSES
INVESTISSEMENT 270 230,28 € 270 230,28 € FONCTIONNEMENT 824 202,41 € 824 202,41 €
Aucune question, ce budget est alors soumis au vote et est adopté à l’unanimité.
Vote des taxes :
Monsieur le Maire propose le maintien des taux des différentes taxes locales. Le conseil Municipal, à l’unanimité, décide de garder le taux actuel de chaque taxe, soit :
• Taxe d’habitation : 14,85%
• Taxe foncier bâti : 21,32%
• Taxe foncier non bâti : 86,12% Indemnités des élus :
L’an passé, à la même époque, le Conseil Municipal avait décidé de l’octroi des indemnités des élus pour une période de 1 an. Monsieur le Maire demande donc aux conseillers de réfléchir pour le maintien ou non de ces indemnités.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 11 voix pour et 2 abstentions, décide le maintien des indemnités aux élus tél qu’il était l’an passé.
Questions diverses :
Subventions aux associations :
Deux autres associations nous ont remis leur dossier de demande de subventions, ils ont été examinés par la commission des finances et présentés au Conseil Municipal. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le montant proposé par la commission.
Chemin des Mages :
Le début du chemin des Mages, en partant de la rue du Tour de Ville est très dégradé, suite aux intempéries et au développement des racines des arbres.
Monsieur le Maire propose que les agents décaisse et prépare le travail, et ensuite de faire faire des devis pour le bi-couche afin de le remettre en état.
Adopté à l’unanimité.
La séance est levée à 21h
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ