Ordre du Jour - ODJ 25 03

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Ordre du Jour - ODJ 25 03 Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Sens. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 03)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 mars 2019 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 17 DECEMBRE 2018

I. VIE DE L’INSTITUTION

 PILOTAGE ET DES STRATEGIES TERRITORIALES - Mise à disposition à titre gracieux de la

Ville de Sens au profit de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais des

locaux sis 6 rue Henri Sanglier à SENS

II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

 FINANCES - Décision modificative n°1 2019 du budget principal

 FINANCES - Approbation du rapport de la CLETC - relatif à l’évaluation financière du

transfert du centre nautique de la Ville de Sens, Pierre TOINOT

 FINANCES - Subvention au Centre Communale d’Action Sociale 2019

 COMMANDES PUBLIQUES - Adhésion à la Centrale d’achats de la Région Bourgogne-

Franche-Comté

 RESSOURCES HUMAINES - Assurance statutaire - Autorisation donnée au centre de

gestion de l’Yonne de négocier le marché

 RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs –Transformation de postes

 RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois d’été - Saison 2019

 RESSOURCES HUMAINES - Régime des astreintes et des heures supplémentaires au sein

de la Ville de Sens.

 RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Coup de Pouce Clé - Création d’un 2ème poste de

vacataire et modification du taux horaire

 RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération n° 161010020019 du 10

octobre 2016 portant instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des

Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

III. TRAVAUX, ESPACES PUBLICS ET VIE URBAINE

 AFFAIRES FONCIÈRES - Approbation de la procédure de déclassement du Domaine

Public Communal d’une partie de la parcelle CD 103

 AFFAIRES FONCIERES - Avis obligatoire pour la vente d’un logement

 ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Programme Local d’Urbanisme

Intercommunal et de l’Habitat (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du

Grand Sénonais Approbation du Projet d’Aménagement et de Développement

Durable (PADD) HABITAT – Lutte contre l’habitat indigne : instauration de l’autorisation préalable de

travaux conduisant à la création de locaux à usage d’habitation dans un immeuble

existant

 SERVICES TECHNIQUES - Signature d’un protocole transactionnel avec la SARL DUTOIT

IV. POLITIQUE DE LA VILLE

 CONTRAT VILLE - Adoption de la programmation 2019

 CONTRAT VILLE - Attribution de subventions au titre de la programmation 2019 du

Contrat de Ville du Sénonais

V. VIE QUOTIDIENNE

 SPORT - Attribution de subventions sportives

 SPORT - Subventions sportives - conventions pluriannuelles d’objectifs année 2019  ENFANCE – Carte scolaire

 MUSÉES - Donation d’une faucille et une épingle en bronze trouvées dans les dragages de l’Yonne avant 1914, près de Saint Julien-du-Sault et Rosoy appartenant à monsieur Michel DROT.

 MUSÉES - Transfert dans les collections de la ville du mobilier archéologique issu des opérations réalisées à d’ÉTIGNY, GRON, MALAY-LE-GRAND, MIGENNES, SAINT- CLÉMENT, SAINT-JULIEN-DU-SAULT, SAINT-VALERIEN, SENS, VILLEMANOCHE.  AFFAIRES CULTURELLES - Associations culturelles et de loisirs - Subvention de fonctionnement à caractère culturel – année 2019

 AFFAIRES CULTURELLES - Subventions de fonctionnement 2019 à diverses associations  ÉVÈNEMENTIEL - Attribution d’une subvention au profit de l’association « Festival Le Sens de l’Humour ».

 TOURISME - Subvention à l’association « Trail du Grand Sénonais »  TOURISME et CULTURE - Convention de superposition d’affectations entre les voies navigables de France et la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais  ASSEMBLEES - Protection fonctionnelle adjoint au maire

 DECISIONS DU MAIRE

 QUESTIONS ORALES (Article 6 du règlement intérieur)

 INFORMATIONS DIVERSES