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Compte-Rendu - compte rendu 8 oct
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Ordre du Jour - ODJ 8 10
Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 8 10)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 8 octobre 2018 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 18 JUIN 2018
I. VIE DE L’INSTITUTION
ASSEMBLEES - Installation d’un nouveau conseiller municipal ASSEMBLEES - Élection aux sièges restés vacants de diverses instances
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES – Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de sens concernant les exercices 2012 et suivants PREVENTION ET TRANQUILLITE PUBLIQUE – Convention de répartition du produit des forfaits post-stationnement payant (FPS) entre la ville de sens et la communauté d’agglomération du grand sénonais
COMMANDE PUBLIQUE - signature d’un protocole transactionnel suite à la résiliation du marché n° s14005 – prestations de services de télécommunication - lots n°1 et 2 COMMANDE PUBLIQUE - Octroi par le conseil municipal d’une délégation au maire dans le cadre des groupements de commandes - modification de la délibération n° DEL160208004MP
SANTÉ SOLIDARITÉ FAMILLE PETITE ENFANCE - Financement de la Crèche Familiale « Le Moulin des Bambins » - Compléments de subvention et convention pluriannuelle 2018/2021
FINANCES - Budget Supplémentaire 2018 de la ville
FINANCES - taxes et produits irrécouvrables – budget principal- annule et remplace la délibération n° DEL171010310005
FINANCES - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) – versement d’une participation concernant la prescription de travaux
FINANCES – Allongement de la durée des garanties d’emprunt accordées à BRENNUS HABITAT
RESSOURCES HUMAINES - Remboursement des frais de déplacement RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs –Transformation de poste RESSOURCES HUMAINES – Protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail-mise en place de cycles de travail III. TRAVAUX, ESPACES PUBLICS ET VIE URBAINE
INGÉNIERIE ET GRANDS TRAVAUX - Signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la commune de St-Martin-du-Tertre à la ville de Sens dans le cadre des travaux sur la D26 à St-Martin-du-Tertre
FONCIER - Avis obligatoire pour la vente de logements BRENNUS HABITAT FONCIER - Avis obligatoire pour la vente de logements – DOMANYS SERVICE JURIDIQUE – Remboursement du préjudice subi par M. PAJE le 19 août 2017 au 1 rue de la Vanne à SENS suite à un arbre situé sur le domaine public et dont les racines étaient entrées dans la boîte de branchement d’eau
IV. POLITIQUE DE LA VILLE
PETITE ENFANCE - Relais d’assistants maternels « Hirondelle » - Révision de la participation des communes adhérentes au relais d’assistants maternels pour l’année 2016
PETITE ENFANCE et PARENTALITÉ - Tarification des structures d’accueil petite enfance
V. VIE QUOTIDIENNE
COMMERCE – Avis sur la dérogation au repos dominical pour les commerces de détail TOURISME ET CULTURE - Convention de renouvellement de résidence artistique en 2018-2019 avec la Compagnie TRAFIC DE STYLES
EVENEMENTIEL - Convention de renouvellement de résidence de l’association Obsidienne
EVENEMENTIEL - Convention de renouvellement de l’association Orchestre Harmonie de Sens
SPORTS - Attribution de subventions sportives
SPORTS - Adoption d’une motion de soutien en faveur du sport français MUSEES - Donations d’œuvres : Éric PILLOT, Guy MARANDET, Dominique DEFLOU, Frédéric COURAILLON, Rachid ERRABI, De JRAIDI, Peter KLASEN, Claude GALIMARD, Daniel HUMAIR, Zhu HONG
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES (Article 6 du règlement intérieur)
INFORMATIONS DIVERSES