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Procès Verbal - jour 28 02 2020
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 28 02 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
17
Rosans, le 24-02-2020.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Vendredi 28 février 2020 à 9 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation procès-verbal du 27 janvier 2020
2. Signature du maire dans le cadre des délégations depuis octobre 2019
3. Finances
- Restes à réaliser 2019 modifiés
- Comptes de gestion et comptes administratifs, Délibération prévue
- Prêt de 20 000 €, Délibération prévue
- Demande de subvention à l’Etat pour l’étude de programmation (FNADT)
4. Réforme statutaire 2020 du SyMEnergie05, Délibération prévue
Organisation d’une réunion avec ENEDIS et les maires de Ribeyret, L’Epine et Moydans le 9 mars 2020
5. Office de tourisme, nouvelle conseillère en séjour au bureau de Rosans
6. Affaires judiciaires en cours
7. Organisation du bureau de vote pour les 15 et 22 mars
8. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.