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Compte-Rendu - JOUR 23 02 2007
Document publié le Lundi 19 février 2007 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 23 02 2007)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Rosans, le 19 février 2007.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 23 février 2007 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus ; 2. Maîtrise d’œuvre lotissement plein soleil ;
3. Location appartement de l’école ;
4. Plan de financement de la 1ère tranche du centre bourg ;
5. Plan de financement des travaux de protection du captage de l’Estang ; 6. Programme façades, subvention à un particulier ;
7. Fonds de Solidarité Logement 2007 ;
8. Arrêt cour administrative d’appel, affaire Alpes BTP ;
9. Demande d’achat du terrain des Coings ;
10. Vente de l’ensemble des Coings (appartement atelier et terrain attenant) ; 11. Personnel communal :
- départ à la retraite d’un agent : propositions d’organisation, modification de poste, création de poste à temps non complet,
- plan d’eau : contrat maître nageur ;
12. Grand pré : orientations ;
13. PLU : étude RTM ;
14. Création d’un parc de Loisirs ;
15. Débroussaillement, obligations des propriétaires ;
16. Travaux à la gendarmerie ;
17. Plan départemental de lutte contre la pandémie grippale ;
18. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie-Rosans@wanadoo.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap