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Procès Verbal - jour 29 10 2019
Document publié le Mardi 29 octobre 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 29 10 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
93
Rosans, le 24-10-2019.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 29 octobre 2019 à 16 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 30 septembre 2019
2. Signature du maire dans le cadre des délégations depuis juin 2019
3. Coupe affouagère, Délibération prévue
4. Lotissement, proposition de dissolution du budget annexe et reprise des comptes dans le budget communal, Délibération prévue
5. Attribution d’une subvention pour réfection de toiture Mesnier, Délibération prévue
6. Rapport de la CLECT, évaluation des charges transférées à la CCSB au titre de l’exercice 2019, Délibération prévue
7. SIVU des pays du Buëch et d’Aujourd’hui, dissolution au 31 décembre 2019, Délibération prévue
8. Fissures dans les habitations, demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, Délibération prévue
9. Petites cités de caractères®, choix du bureau d’étude pour la programmation et plan de financement, Délibération prévue
10. Camping municipal, fixation de tarifs pour la caravane, Délibération prévue
11. Réhabilitation des logements au grand pré, plan de financement, Délibération prévue
12. Demande de raccordement au réseau de tout à l’égout du camping les Hauts de Rosans, Délibération prévue
13. Instruction des situations médicales du personnel communal, convention avec le CDG, Délibération prévue
14. Ravalement de façade, convention de participation financière avec les copropriétaires de La Lidane, Délibération prévue
15. Facturation de l’eau en 2020, possibilité de prélèvement mensuel par dixième, Délibération prévue
16. Voiture des services techniques hors d’usage
17. Déchetterie de Rosans, compte rendu de réunion
18. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.