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Ordre du Jour - ordre du jour du 4 juillet 2019
Document publié le Jeudi 4 juillet 2019 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 4 juillet 2019)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2019
18H00
Ordre du Jour
Approbation des procès-verbaux des séances des 20 mars, 8 avril et 27 mai 2019
SÉCURITÉ PUBLIQUE
1. Projet d’extension et de restructuration partielle des locaux de service de la brigade
territoriale autonome de gendarmerie – Conduite de la maîtrise d’ouvrage
2. Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité du bâti face aux
inondations – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat
mixte du Bassin Célé-Lot Médian
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3. Dispositif d’aide à l’embellissement des vitrines et enseignes commerciales et
artisanales – Approbation du règlement
4. Manifestation START-UP du territoire de Figeac – Convention de partenariat avec
l’association Figeacteurs
5. Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot – 20ème édition des « Trophées de
l’excellence » - Subvention exceptionnelle
CULTURE & PATRIMOINE
6. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
7. Participation de la commune à une campagne de promotion touristique en
partenariat avec le Grand-Figeac - Convention de collaboration avec l’association
« Sites et Cités Remarquables de France »
8. Accueil d’une installation temporaire d’art contemporain dans les salons de l’ancien
collège et sur les terrasses du Puy – Convention avec l’association Le Passe Muraille
9. Musée Champollion-Les Écritures du Monde – Exposition « Égypte, premières
impressions » - Convention de mécénat avec La Poste
ENVIRONNEMENT
10. Contrôles des branchements d’assainissement collectifs domestiques et non
domestiques – Approbation des coûts des contrôles et des délais octroyés pour la
mise en conformité
11. Amélioration de la voie de portage des embarcations nautiques sur la chaussée des
Pratges – Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le
Syndicat du bassin Célé-Lot Médian 12. Travaux d’amélioration de la continuité écologique au titre de l’article L211-7-1 du
Code de l’Environnement sur le site des Pratges – Convention de délégation de
maîtrise d’ouvrage au Syndicat du Bassin Célé-Lot Médian
13. Réseau de transport public urbain – Extension de dessertes – Avenant au marché
d’exploitation
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
14. Transports scolaires – Prise en charge par la commune des aides régionales aux
familles
15. Association « Fédération des Conseils de Parents d’Élèves » - Subvention
exceptionnelle
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
16. Délégation du Conseil Municipal au Maire – Participation financière des habitants
aux actions du Centre Social et de Prévention
INFORMATION & COMMUNICATION
17. Wifi public gratuit – Convention avec Lot Numérique pour la phase de déploiement
DOMAINE DE LA COMMUNE
18. Prentegarde – Acquisition de terrains
19. Avenue Casimir Marcenac – Constitution d’une servitude pour distribution
d’électricité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
20. Représentation du Conseil Municipal – Association Comité de Gestion de
l’aérodrome de Figeac-Livernon
FINANCES
21. Budget principal – Décision modificative
22. Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement - Décisions modificatives
RESSOURCES HUMAINES
23. Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement temporaire d’activité au
service eau et assainissement