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Ordre du Jour - ordre du jour du 8 avril 2019
Document publié le Lundi 8 avril 2019 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 8 avril 2019)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2019
18H30
Ordre du Jour
FINANCES
1. Comptes de gestion et Comptes administratifs 2018 – Budget principal et budgets
annexes (eau et assainissement, informations municipales et transports publics
urbains)
2. Budget primitif principal 2019
3. Budget primitif principal – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2018
4. Vote des taux des 3 taxes directes locales pour l’année 2019
5. Vote des subventions aux associations
6. Budget primitif annexe 2019 - Eau et assainissement
7. Budget primitif annexe 2019 – Informations municipales
8. Budget primitif annexe 2019 – Transports publics urbains
9. Budgets primitifs annexes 2019 – Affectation des résultats de fonctionnement de
l’exercice 2018
10. Publication annuelle des marchés publics
COOPERATION INTERCOMMUNALE
11. Centre de Santé Intercommunal – Participation des communes au déficit
d’exploitation – Attribution de compensation 2019
CULTURE & PATRIMOINE
12. Convention cadre de partenariat culturel entre la Ville de Figeac et la communauté
de communes Grand-Figeac
13. Label « Ville & Métiers d’Art » - Candidature de la commune
14. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
15. Aide à la restauration des façades – Bilan 2018 et renouvellement du dispositif
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
16. Centre Communal d’Action Sociale – Bilan d’activités 2018 DOMAINE DE LA COMMUNE
17. Dénomination de voie
18. Allées Pierre Bérégovoy – Régularisation cadastrale
19. Chemin du Moulin de Laporte – Acquisition d’une parcelle
20. La Plate – Acquisition de parcelles
21. Rue du Griffoul – Acquisition d’une parcelle
RESSOURCES HUMAINES
22. Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement saisonnier d’activité
23. Modification du tableau des effectifs