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Ordre du Jour - ordre du jour du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
18H00
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023
RESSOURCES HUMAINES
1. Modification du tableau des effectifs
2. Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement saisonnier d’activité – Priorisation des remplacements des agents permanents
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3. Dispositif de soutien financier aux entreprises commerciales et artisanales pour l’équipement en éclairage
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
4. Centre Communal d’Action Sociale – Rapport d’activités 2022
DOMAINE DE LA COMMUNE
5. Parvis de la Gare ferroviaire – Convention d’occupation temporaire avec la Région Occitanie
FINANCES
6. Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2022 – Budget principal et budgets annexes (eau et assainissement, informations municipales et mobilités) et affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022
7. Adoption du budget primitif principal 2023 et autorisations de programmes
8. Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2023
9. Budgets primitifs annexes 2023 - Eau et assainissement - Autorisations de programmes
10. Adoption du budget primitif annexe 2023 – Mobilités