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Déliberation - 2024 025 Budget Commune Approbation Budget Primiti
Déliberation - 2024 025 BP2024 approbation 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 025 BP2024 approbation 1)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
HAUTE-SAVOIE
Ÿ
ex AZ
DOUSSARD
ES
Oeuves
di
À
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents
et représentés
:
25
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2024
Publié
le
12/04/2024
S
L Gr
EXTRAIT
D
[|
R
E
G
| {
1D:074-217401041-20240410-DEL2024
025-DE
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
le
DIX
AVRIL
à
dix-neuf
heures
trente,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le
vingt
neuf
mars,
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
en
la
Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la
présidence
de
Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Etaient présents :
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Laurence
GODENIR,
Christine
CLAUDE
et
MM.
Nicolas
BALMONT,
Jean-Baptiste
DELEBECQUE,
Richard
FROSSARD
et
Bernard
CHATELAIN-CADET,
adjoints MME
Jacqueline
CORRE,
Denise
AVRILLIER,
Sylvie
CATTANEO,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et
MM,
David
HERRERO,
Davy
COATEVAL,
Yoann
COURSEL,
Aurélien
CASTILLE,
Mathieu
ROCHETTE
et Philippe CHAPPET.
Étaient
excusés
:
Mme
Isabelle
DAGAND
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT.
Mme
Nadine
JACQ
a donné
procuration
à M.
Laurence
GODENIR
Mme
Delphine
FALQUET a
donné
procuration
à Mme
Anne-Gabrielle
MATHIEU.
Mme
Fanny
ZINGER
a donné
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN.
Mme
Cécile
CHAMPION
a donné
procuration
à M.
Bernard
CHATELAIN-CADET.
M.
Stéphane
GAILLARD
a donné
procuration
à Mme
Sylvie CATTANEO
M.
Hugo
CHAVANNE,
absent.
M.
Pierre
DEMAISON,
absent
et excusé
Secrétaire
de Séance
Mme
Christine
CLAUDE
N° 2024-025
Budget
principal
2024
Approbation
LE
MAIRE
EXPOSE
Le
projet de
budget
primitif 2024
s'établit comme
suit :
Dépenses
Recettes
Section
de fonctionnement
5 478
704.92€
5 478
704.92€
Section d'investissement
1513
240.11€
1757
490.00€
TOTAL
6 991
945.03€
7 236
194.92€
L'excédent
d'investissement
dégagé
sur l'exercice
2024,
de
244
249.99€,
permettra
d'abonder
au
financement
des
travaux
de
réparation
de
la salle
polyvalente
qui
débuteront
en
2025.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
le débat d'orientation
budgétaire
du
13
mars
2024,
VU
l'avis favorable
de
la commission
des
finances
du
18
mars
2024
VU
le projet de
budget
primitif 2024,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A
la majorité
absolue
- 22 voix
pour
et 3 abstentions.
APPROUVE
le budget
principal
de
la Commune
pour
l'exercice
2024
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Section
de fonctionnement
5 478
704.92€
5 478
704.92€
Section
d'investissement
1513
240.11€
1757
490.00€
TOTAL
6 991
945.03€
7 236
194.92€
AUTORISE
Le
Maire
à opérer des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre
(hors
chapitre
globalisé
012),
dans
les limites de
7.5%
des
crédits
autorisés.
Le
Maire,
exécutoire
de
cet
acte
transmis
au
représentant
de
/_
l'Etat le : Publié le