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Procès Verbal - view document.php?id=246
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune d'Offwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=246)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Délibérations du Conseil Municipal d’Offwiller du 13 juin 2024
Les présentes décisions peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Strasbourg
1
C CO OM MM MU UN NE E D D' 'O OF FF FW WI IL LL LE ER R
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
sous la présidence de Monsieur Patrice HILT, Maire
Séance ordinaire du 13 juin 2024 à 20h00
(convocation datée du 31 mai 2024)
Membres présents
Christophe DOHRMANN, Pierre FLAMANT, Patrice HILT, Denis JUND, Gertrude LEJEALL, Mélanie MULLER, Fabien POGGIATO, Luc SAEMANN, Dominique SCHAEFER, Muriel WEIL. Absent(s) excusé(s) avec procuration :
Sébastien BLAISE, Dominique DIFFINÉ, Irma HILT, Christian JUND, Louise JUND. Absent(s) excusé(s) sans procuration :
NEANT.
Absent(s) non excuse(s):
NEANT.
Secrétaire de séance titulaire :
M. Christophe DOHRMANN, Adjoint au Maire.
Secrétaire adjoint :
Mme Esther SPACH, secrétaire de mairie
Calcul du quorum (par application de l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 modifié par l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020) : 15 : 3 = 5 – Les conseillers municipaux absents, même s’ils ont délégué leur droit de vote à un collègue, n’entrent pas dans le calcul du quorum.
Le quorum étant atteint avec 10 membres présents à l’ouverture de la séance, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
1- Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 mai 2024
Composition :
Membres élus : 15
Membres élus en fonction : 15
Membres présents à l’ouverture de la séance : 10
Résultats du vote :
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1
Le maire donne lecture du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 17 mai 2024 qui est approuvé à 14 voix pour et une abstention. Délibérations du Conseil Municipal d’Offwiller du 13 juin 2024
Les présentes décisions peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Strasbourg
2
2- Travaux de remplacement des portes, fenêtres et volets roulants
de la salle polyvalente
Composition :
Membres élus : 15
Membres élus en fonction : 15
Membres présents à l’ouverture de la séance : 10
Résultats du vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Après en avoir délibéré, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal décide :
> de faire remplacer l’ensemble des portes, fenêtres et volets roulants (avec caissons isolés directement intégrés aux châssis) de la salle polyvalente (rez-de-chaussée et 1er étage) ;
> d’attribuer les travaux d’un montant HT de 74 176.68 euros à l’entreprise Evoluferm (Offwiller) ;
> d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives aux travaux.
3- Désignation du coordonnateur communal,
recensement de la population 2025
Composition :
Membres élus : 15
Membres élus en fonction : 15
Membres présents à l’ouverture de la séance : 10
Résultats du vote :
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de désigner un coordinateur communal dans le cadre du recensement de la population qui se déroulera en 2025 dans notre commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
> de nommer Madame Gertrude LEJEALL, conseillère municipale, en qualité de coordinatrice communale dans le cadre du recensement de la population qui se déroulera en 2025 ;
> d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir dans le cadre de cette action. Délibérations du Conseil Municipal d’Offwiller du 13 juin 2024
Les présentes décisions peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Strasbourg
3
4- Renouvellement de la convention d’occupation temporaire et précaire des
cours de l’école primaire d’Offwiller
Composition :
Membres élus : 15
Membres élus en fonction : 15
Membres présents à l’ouverture de la séance : 10
Résultats du vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Après en avoir délibéré, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal décide :
> de renouveler, pour une année, la convention d’occupation temporaire et précaire des cours de l’école primaire d’Offwiller conclue le 27 février 2023 avec l’association « Les petits Nikel » dont le siège est situé au 24, rue de la Libération à Offwiller.
Ont signé les Conseillers présents.
Pour copie conforme, Le Maire, Patrice HILT. Le secrétaire de séance OFFWILLER le 13 juin 2024. Christophe DOHRMANN