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Déliberation - Listes Deliberations Conseil Municipal du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Neuilly-sous-Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations Conseil Municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Arrondissement de CLERMONT
Canton de MOUY
MAIRIE DE NEUILLY-SOUS-CLERMONT
LISTES DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026.
Nombre de conseillers en exercice : 19. Qui ont pris part à la délibération : 18 puis 19 à partir du point 4. Convocation : 16/03/2026.
L'an deux mille vingt-six, et le vingt mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit par la Loi, exceptionnellement dans la salle polyvalente communale, sous la présidence de Monsieur Christophe CHEMIN, Maire de la commune.
N° | Sujet Résultat du vote
Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 13 février | 10 voix pour (M. Jean-François THIERY, M. Philippe 2026. ROMAIN, Mme Bénédicte AELVOËT, M. Julien CLERCIN, M. Patrice BRIOT, Mme Laetitia DUVAL,
M. Anthony BIENDINÉ, Mme Isabelle BRETON et
M. Alexandre VAAST ne participent pas)
1 _| Élection du secrétaire de séance Unanimité
2 | Élection du Maire Unanimité
3 | Détermination du nombre d'adjoints au maire 17 voix pour et 2 abstentions (Mme Sofia GEFFROY et Mme Katia BELLEMBOIS)
4 | Élection des adjoints au maire au scrutin secret 14 voix pour et 5 abstentions 5 | Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoints 17 voix pour et 2 abstentions (Mme Sofia GEFFROY et Mme Katia BELLEMBOIS)
6 | Délégation du Conseil Municipal au Maire Unanimité
7 | Détermination du nombre de membres au sein du C.C.AS. Unanimité
8 | Élection des membres du C.C.AS. Unanimité
9 | Élection des membres des commissions :
1°) Commission d'Appel d'Offres Unanimité
2°) Commission Communale des Impôts Directs Unanimité 3°} Commission de contrôle des listes électorales Unanimité
4°) Commissions animation, des finances et des travaux Unanimité
10 | SE60 - désignation du représentant du secteur local d'énergie | Unanimité
11_| Désignation de délégués du C.N.AS. Unanimité
12 | Désignation des représentants de la collectivité aux Unanimité assemblées générales et à l'assemblée spéciales de la société
publique locale Inge'Oise
13 | Élections des délégués dans les organes extérieurs Unanimité
14 | Remboursement de frais Unanimité
Le 23 mars 2026.
Mairie de Neuilly-sous-Clermont (60 290)
Adresses : 56, rue d'Auvillers - mairie@neuillysousclermont.fr - www.neuilly-sous-clermont.fr - Tél : 03.44.73.00.43 Accueil du secrétariat : lundi, mardi, jeudi et vendredi 14h-18h, mercredi 9h-12h, 1# samedi du mois 9h-12h {le 28 si le 1er est férié)