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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Remy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Mairie de REMY
126 rue de l'Église
60190 REMY
Tél. : 03 44 42 40 25
commune@remy60.fr
Liste des délibérations
du conseil municipal ()
Séance du vendredi 20 mars 2026
TE Objet Vote
Adoptée 2026-08 Élection du maire à l'unanimité
, ee . Adoptée ; Dét tion d mbre d’adjoint ee 2026-09 étermination du nombre d’adjoints lunanimié
n. ._. Adoptée 2026-10 Election des adjoints à l'unanimité
2026-11 Fixation du montant des indemnités de fonction Adoptée | 7 du maire et des adjoints à l'unanimité
2026-12 Délégations consenties au maire Adoptée : par le conseil municipal à l'unanimité
2026-13 Constitution des commissions municipales Adoptée à l'unanimité
2026-14 Désignation des délégués communaux titulaires Adoptée | auprès du SEZEO à l'unanimité
. Adoptée 2026-15 Désignation des délégués auprès du CNAS à l'unanimité
Désignation des représentants aux |
2026-16 assemblées générales et à l'assemblée spéciale , Copé . À de la SPL INGE'OISE à 2 nanrmne
2026-1 Désignation des délégués représentant la commune Adoptée "17 au sein de l'ADICO à l'unanimité
2026-18 Désignation d'un correspondant défense Adoptée à l'unanimité
Affichée et publiée sur le site internet le 27 mars 2026
Le maire,
PE
Sophie MERCIER.
(*} Conformément à l'article L2121-25 du CGCT : « Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe. »