Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 8 décemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 20 octob
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 28 juin
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 4 avril
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 28 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 21 septe
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 21 juill
Déliberation - 10 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste Delib Conseil 09.10.2024
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 30 se
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 14 septembre 2022 1
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 14 septembre 2022 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE DE CUXAC D’AUDE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 14/09/2022
Délibération Objet Résultat du vote 2022/59 Acquisition parcelle BH 63 Approuvé 2022/60 Acquisition parcelle BD 188 Approuvé 2022/61 Autorisation de servitude sur la parcelle CL192 Approuvé 2022/62 Convention SAFER Approuvé 2022/63 Effacement réseau basse tension – Avenue Nelly OLIN
- Signature d’une convention avec le SYADEN Approuvé
2022/64 Modification du tableau des effectifs - Commune
(Création d’un poste de gardien brigadier) Approuvé
2022/65 Modification du tableau des effectifs - Commune
(Création d’un poste d’adjoint technique Approuvé
2022/66 Autorisation de recruter un agent contractuel Approuvé 2022/67 Adhésion à l’assistance mutualisée par le SYADEN
auprès des communes pour la maitrise des redevances
dues par les opérateurs de communications
électroniques
Approuvé
Mis en ligne le 15/09/2022